ULM 600kg Belgique?

[Archibald]

Bonjour tout le monde,

Voici quelques semaines que je me plonge dans le monde de l'ULM et j'ai encore un océan à découvrir. Pour certaines questions que je me pose, je n'arrive pas à trouver de réponses claires, sinon les dates si éloignées qu'un changement de législation a pu rendre les réponses obsolètes
Bref, j'envisage une initiation à l'ULM avec le passage de mon brevet sur un FK9 en Belgique et je souhaiterais à terme investir dans un ULM notamment pour le transport non commercial. Le descriptif du Pipistrel Virus me fait rêver et je serais heureux de pouvoir en faire l'achat lorsqu'une bonne occasion se présentera.
Toutefois, j'ai un intérêt pour le Virus dans sa version 600kg. Savez-vous s'il est aujourd'hui possible (22/05/2023), ou dans un futur proche, de le piloter en Belgique?
Par ailleurs, savez-vous si je peux l'utiliser pour des vols en France?

Merci pour vos lumières

[Bo69]

bonjour
je découvre comme vous qu'une nouvelle règlementation "devrait" être édictée au sujet du passage à 600 kg pour les ULM en Belgique et qu'elle est (ou sera bientôt) applicable aussi en France notamment. Mais à prendre au conditionnel. je voles en avions donc j'ai moins de connaissance en ULM surtout en matière administrative. Je m'accorderai à dire qu'en fonction de la licence que tu envisagera sans doute de passer après ton initiation. Celle ci sera sans doute déterminante dans ton choix futur. Tu trouveras sans doute plus certaines personnes plus aguerris en matière de législation chez les camarades français. Je comprends que tu ai posé ta question dans la bonne section mais on est peut-être les deux seul belges à lire cette section du forum . Bonne chance dans vos entreprises dans les airs

[Ramel]

Bonjour
Les quelques points dont je connais la réponse : en général si tu as un appareil enregistré dans un pays, tu peux aller dans un autre pays (sauf la suisse évidemment, parce que c’est la suisse…) (donc l’utiliser en France). Soit ton ULM est déjà conforme aussi à la réglementation française et c’est en général easy, soit il ne l’est pas et i te faut un permit to fly. Ca ne doit pas poser de problème sur un appareil de série type Pipistrel, à voir si l’intention d’opérer un vol commercial avec est un frein.

Et en France, pas d’ULM 600kg. On est passés de 472,5 à 525, c’est déjà pas mal à mon avis. Le sujet a été longuement débattu sur le forum si vous voulez vous faire une idée des arguments pour et contre.

[Archibald]

Merci pour vos réponses!

J'ai eu quelques infos officieuses dans un aérodrome belge. Ce n'est pas très réglo mais de ce que j'ai compris:

En théorie, il y a une interdiction de dépasser les 472,5kg avec un ULM immatriculé en Belgique biplace multiaxe, mais en pratique, lors d'un contrôle, le poids est la dernière chose qu'Airpol (Police des airs belge) vérifie, notamment parce qu'ils n'ont pas de balance pour peser l'aéronef (en revanche, ils seront plus tatillon sur les paperasses, carnet de vol, etc). Pour cette raison, en pratique toujours, les contraintes concernent moins le poids de l'ULM au décollage que sa masse à vide, qui, elle, fait partie des infos techniques inscrites sur les papiers. En effet, il doit y avoir 156kg minimum de libre + 1h de carburant (+/- 10kg) le tout ne devant théoriquement pas dépasser 472,5kg. Par conséquent, la masse à vide ne doit pas dépasser 472,5 - 156 -10 = 310,5kg . Si ta machine sait emporter plus, j'ai le sentiment que c'est tacitement bénéf pour le pilote.

Oh, la masse à vide du VL3 évolution est 310kg! Qu'importe si ton gros ventre alourdi la machine jusqu'à 600kg, tant qu'elle a les muscles pour te faire décoller ça passe, les constructeurs semblent le savoir

[Luciano]

Bonsoir Archibald,

sans vouloir mettre en doute la qualité de tes sources, je conseillerais à d'éventuels visiteurs de l'espace aérien belge de bien s'informer concernant les démarches administratives obligatoires auquelles doivent se soumettre les ULM non identifies/immatriculés en Belgique.

La Belgique exige une autorisation de survol du territoire, payante, et pas toujours accordée; et ce même pour des machines régulièrement identifiées en France !

Seules la DGTA (Direction générale du transport aérien belge) et la BULMF (féderation ULM belge) sont habilitées à fournir les infos correctes et précises concernant la pratique de l'ULM en Belgique, n'en déplaise à certains.

La FFPLUM peut éventuellement fournir des informations intéressantes dans ce domaine.

Si je me permets d'intervenir un peu rudement dans cette discussion, c'est pour éviter des ennuis à ceux qui auraient eu trop tendance à croire aux bruits de couloirs et pourraient se retrouver confrontés à la Police de l'Air belge qui risque de les verbaliser, voir de saisir leurs appareils.

Bons vols,
Luciano

[Archibald]

Coucou Luciano,

Merci pour ton implication dans la discussion mais je ne suis pas certain que l'on parle de la même chose.
Il ne s'agit pas de savoir quelles sont les démarches administratives qu'un pilote étranger doit réaliser pour survoler la Belgique (qui en effet peuvent s'avérer compliquées) mais de savoir où en est la législation belge en terme de MTWO. J'imagine que tu es immatriculé en France et je comprends tes préoccupations dans le cas où tu voudrais voler en Belgique. De mon côté je compte bien passer mon brevet en Belgique et c'est également en Belgique que mon ULM sera immatriculé. Pour cette raison, je m'interroge à la fois sur ce qui est stipulé dans les textes belges mais également sur la façon dont ils s'appliquent (et l'expérience des propriétaires d'aéroclub m'intéresse fortement en ce sens).
Bons vols à toi aussi
Archibald

[Didier-44]

Bonsoir,
Je me permets d'intervenir dans le débat !
Quel que soit le pays, il existe des textes de loi qui doivent être respectés!!
Même si temporairement les contrôles sont bienveillants par rapport à une donnée (ici le poids) il est très dangereux voire inconscient d'envisager de faire voler une machine sortant des règlements de base, et ceci pour deux raison :
- la période de bienveillance peut s'interrompre et les contrôles s'appliquer stricto sensu sans avertissement !!
- il faut y penser car cela arrive, en cas d'accident l'assurance s'engouffrerait dans cette brèche pour ne pas indemniser, voire se retourner contre le propriétaire pour rembourser les responsabilités civiles.

Donc toujours rester dans les clous !!!