Recherche programme entretien Sinus

[Bernard-WT9]

Piwi a parfaitement raison. Il ne faut confondre déclaration d'entretien et programme entretien.
Sur mon CNRA, ma déclaration d'entretien a été validée par l'OSAC, et le PE par RSANAV.
Ensuite, n'étant pas le constructeur, les renouvellements CEN sont effectués par RSANAV tous les ans pendant 3 ou 5 ans je ne me souviens plus. Ensuite ce sera tous les 3 ans.
Concernant le PE valide par un organisme, tous les avions doivent en avoir un. Je ne pense pas que ce soit le cas pour les ULM. Par contre tous aéronefs doit avoir un manuel de maintenance rédigé par le constructeur.
Le PE est lui de la responsabilité du propriétaire.

[Claude Nowak]

Oui Bernard, j ai fait la confusion entre les 2. 1000 excuses.
Claude

[Yankeeromeo]

(...) Concernant le PE valide par un organisme, tous les avions doivent en avoir un. Je ne pense pas que ce soit le cas pour les ULM. Par contre tous aéronefs doit avoir un manuel de maintenance rédigé par le constructeur. (...)

C'est bien ce que je voulais dire : j'ai eu beau chercher, je n'ai pas trouvé de document légal exigeant un PE pour un ULM.
Or, la question initiale était "Recherche programme entretien Sinus"...

Quant au manuel de maintenance, ça n'a rien à voir... chaque fabriquant doit en obligatoirement fournir un, et - conformément à la loi française - en français, SVP.
Personnellement, je n'arrive même pas à imaginer que l'on puisse proposer ne vente un quelconque produit tant que soit peu complexe, sans un manuel de maintenance.