Informez vos adversaires des propos litigieux que vous tenez sur eux en public !

[administrateur]

Une personne est passée par un intermédiaire* de la presse internet pour me faire enlever un sujet du forum où il est mis en cause.
* Il semblerait qu'il y ait eu une simple confusion, il croyait peut-être s'adresser à moi.

Voila succinctement les faits :

• Sur la forme :
  Les propos de son adversaire sont vifs, ironiques, imagés, mais je n'ai pas vu d'insultes caractérisées et grossièretés dirigées explicitement sur une personne. Il vrai cependant que manifestement il n'en pense pas moins.
  
  Sur le fond :
  Il y a l'exposé d'un litige. Je ne vois pas sur quelles bases je pourrais juger de la véracité des faits et de la pertinence des qualificatifs. Ce n'est d'ailleurs pas mon rôle sauf dans le cas des évidences.

Par conséquent, je ne censure pas.
En revanche, j'ai demandé en public et en privé à l'auteur du sujet en question d'alerter son adversaire pour l'informer de l’existence des propos litigieux. Ce n'était finalement pas utile car le "plaignant" est au courant.
Il me semble cependant nécessaire de le faire systématiquement, c'est une simple affaire de moralité : on ne peut pas porter en public des accusations sur quelqu'un à son insu (combien même les accusations seraient fondées et justifiées), il faut lui laisser la possibilité de se défendre. C'est donc désormais une règle dans ce forum :
Informez vos adversaires des propos litigieux que vous tenez sur eux en public ! et dites en public que vous l'avez fait.
Sinon, désormais ce type de message sera enlevé systématiquement.

Pour le cas présent, voici ce que j'ai répondu à l'intermédiaire qui m'a informé des souhaits du plaignant :

• J'attends que monsieur XXXXX me contacte lui-même pour lui répondre. Je ne comprends pas pourquoi il passe par ton intermédiaire alors que mon adresse e-mail est affichée depuis toujours, et alors qu'il a lui aussi le moyen de s'exprimer en toute liberté dans le forum pour réagir aux propos de son adversaire.

En espérant que les antagonistes feront preuve de suffisamment de philosophie ...

Edit du mercredi 5 novembre :
J'ai informé également l'auteur du sujet de la possibilité de me faire enlever son (ses) message(s). Je réitère ici, et j'informe les personnes qui ont répondu dans ce sujet de cette même possibilité.
On peut remarquer également que le professionnel (qui, je le rappelle, est soit injustement attaqué ou soit justement attaqué -je l'ignore-) possède les coordonnées de son client mécontent. A priori, c'est sur lui qu'il doit agir si il estime être injustement attaqué.
Pour ma part, je répète que je n'ai ni l'envie ni les moyens de chercher et déterminer la vérité. Mon rôle est de fournir des pages blanches à des gens qui veulent s'exprimer, et de ne censurer que les propos qui s'avèrent indiscutablement illégaux pour un profane non juriste (cela ne concernera donc que les insultes caractérisées et précisément dirigées, les calomnies évidentes, ...).
Après une discussion avec une personne qui s'y connait un peu mieux que moi, il semblerait que l'administrateur d'un forum n'ait pour seule obligation que de donner aux autorités les coordonnées du pseudonyme désigné par la justice.
Soyons logiques :
Une décision de ma part de censurer des propos qui relatent un litige aurait forcément une de ces deux conséquences :
- soit victimiser encore plus le client mécontent et favoriser injustement le professionnel fautif
- soit cesser l'action malfaisante d'un client qui se croit plus ou moins sincèrement dans son bon droit mais qui ne l'est pas.
Comment puis-je le savoir ??? je ne lis pas dans le marc de café et je n'ai pas fait l'école de la magistrature. Si j'agissais, ce ne pourrait être qu'après avoir décidé par "pile ou face". Par conséquent : que les personnes mécontentes agissent par la voie judiciaire. Les procédures en référé permettent des décisions de justice rapides. Quand le condamné me demandera de modifier son texte ou l'enlever, j'aurai alors la certitude d'agir selon le droit.

[Toms]

En espérant que les antagonistes feront preuve de suffisamment de philosophie ...

Bonne chance!

[fifidibosco]

Je pense qu'il faut d'abord que tu t'assures de ne pas te retrouver entre le marteau et l'enclume, légalement s'entend, mais à partir du moment où les deux parties ont les mêmes possibilités d'expression, le fait qu'un des deux antagonistes essaie de faire pression pour faire supprimer le sujet tend à faire croire qu'il n'a pas beaucoup d'arguments à faire valoir. Si au contraire cette personne à des vrais arguments, elle s'attaquera au "diffamateur" et c'est la justice qui te fera retirer le sujet du forum.
mais "first of all, heads up and check your six"
Fifi




Admin : Je ne suis ni journaliste, ni rédacteur en chef, ni propriétaire d'un organe de presse. Ce n'est pas l'administrateur qui diffuse de l'information, ce sont les auteurs des messages. Donc, a priori, la justice ne me fera rien enlever. Si elle veut faire enlever quelque chose, elle devrait s'adresser à l'auteur qui alors enlèvera ou fera enlever. La justice me ferait enlever que si l'auteur persiste à ne pas enlever ou faire enlever.

[sky02]

par fifidibosco : ... mais "first of all, heads up and check your six"

Et en Français pour pas mourir idiot ? Merci

[fifidibosco]

par fifidibosco : ... mais "first of all, heads up and check your six"

Et en Français pour pas mourir idiot ? Merci

ah sorry! euh pardon!

c'est en substance :"Surveille tes arrières". On sort la tête de la cabine et on regarde dehors, surtout à six heures, là où est souvent le danger en dogfight. (enfin combat tournoyant ou le furball..).
Dans le cas présent : assure-toi d'abord de ne pas te retrouver entre le marteau et l'enclume.

Fifi




Admin : Merci pour le conseil.
En fait, "on" croit qu'un administrateur de forum est entre le marteau et l'enclume. En réalité : non. Nous ne sommes pas responsables des messages des tierces personnes. Chacun est responsable de ce qu'il avance. Il est matériellement impossible à un responsable de forum de contrôler la véracité de tout ce qui est dit. La meilleure preuve de notre non-responsabilité est qu'il n'y a pas de législation "forum". Nous sommes dans le droit commun.

[Luciano]

Bonjour,

Je pense qu'accepter ou pas un message est une question de choix du Gestionnaire du Forum.

Je pense que le Gestionnaire à le droit d'y accueillir ou pas les propos des uns et des autres et, suivant son appréciation, de détruire un message ou encore de limiter l'accès d'un utilisateur et ce sans avoir à en justifier à qui que ce soit..

De plus, au moment de l'inscription, il est de coutume pour les futur membres d'accepter les conditions de fonctionnement du forum. Si je ne m'abuse, il est précisé sur le présent Forum que chacun porte à lui seul la responsabilité entière de ce qu'il y publie. Il s'en suit que le gestionnaire ne devrait pas avoir à répondre en quoi que ce soit des propos tenus sur le forum.

Ceci étant dit, l'idée de notre Administrateur d'imposer la règle d'avertir l'es éventuelles parties tierces est bonne; mais comment s'assurer que cela a été respecté ? De plus si j'étais le Responsable du site, même si cette procédure etait suivie, je me réserverais en tous cas le droit absolu de supprimer messages et/ou utilisateurs ne respectant pas les règles de courtoisie et de non-polémique admises sur le site.


Bons vols,
Luciano

Bonjour,

Je pense qu'accepter ou pas un message est une question de choix du Gestionnaire du Forum. Exact

Je pense que le Gestionnaire à le droit d'y accueillir ou pas les propos des uns et des autres et, suivant son appréciation, de détruire un message ou encore de limiter l'accès d'un utilisateur et ce sans avoir à en justifier à qui que ce soit. Exact

De plus, au moment de l'inscription, il est de coutume pour les futur membres d'accepter les conditions de fonctionnement du forum. Si je ne m'abuse, il est précisé sur le présent Forum que chacun porte à lui seul la responsabilité entière de ce qu'il y publie. Ce n'est pas dit aussi explicitement, mais c'est dit implicitement
Il s'en suit que le gestionnaire ne devrait pas avoir à répondre en quoi que ce soit des propos tenus sur le forum. Exact

Ceci étant dit, l'idée de notre Administrateur d'imposer la règle d'avertir les éventuelles parties tierces est bonne merci mais comment s'assurer que cela a été respecté ? Dans le cas présent l'auteur du sujet qui est contesté s'est exprimé avant cette nouvelle règle. Celle ci ne pouvant être rétroactive, ses messages pourront rester même si il n'avait pas informé son adversaire. Pour les prochains cas, les "accusateurs" devront affirmer par écrit en public que leur "accusé" a été prévenu. En effet, je n'ai pas les moyens de contrôler si c'est fait, mais en revanche les conséquences d'un mensonge augmentera la sévérité de la peine en cas de condamnation par un juge. L'accusateur "parjure" sera déconsidéré de la part du public et de son entourrage, ce serait une peine encore plus grave que celle du juge.
De plus si j'étais le Responsable du site, même si cette procédure était suivie, je me réserverais en tous cas le droit absolu de supprimer messages et/ou utilisateurs ne respectant pas les règles de courtoisie et de non-polémique admises sur le site. Ce droit est clairement exprimé dans les conditions d'inscription. Cela me permet donc de le faire sans problème dans les cas où les illégalités sont manifestes. En revanche pour les cas où on se demande si c'est illégal ou pas, je ne me prononcerai pas, et laisserait faire la justice. Les personnes injustement attaquées doivent savoir qu'elles bénéficient de la condamnation "aux dépends" et des disposition de l'article n° 700 du nouveau code de procédure civile. Cela revient à dire qu'elles seront indemnisées de leurs frais de justices. C'est en quelque sorte comme si l'adversaire les aura payés.


Bons vols,
Luciano

[administrateur]

Les conditions d'inscription de ce forum sont "standard". Ce sont celles qui figuraient d'origine dans le logiciel.
Elles seront modifiées dès que possible pour les rendre plus claires, et les anciens adhérents en seront informés.

Voici une partie de ce texte :

• Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays [où est hébergé le forum], ou les lois internationales.
  Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire.
  L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions.
  Vous acceptez que [le forum] supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire.

Chacun des adhérents a donc accepté de ne pas écrire n'importe quoi. Chacun est donc responsable de ses propos.
"Peut" et "lorsque nous l'estimons" signifient que c'est une possibilité des modérateurs et de l'administrateur, mais pas une obligation.
J'ajoute que chacun a une semaine pour modifier lui-même ses écrits (dans la configuration actuelle du forum). Au delà, ce ne peut être fait que par un membre de l'équipe dirigeante du forum : cela sera accepté systématiquement pour les propos litigieux.
Par "propos litigieux" il faut comprendre "propos à risque de litige". Cela ne veut pas dire que l'équipe dirigeante du forum soit compétente pour savoir si les propos litigieux sont illégaux. Nous ne sommes pas capables de déterminer si les propos de chacun sont mensongers. Quant aux injures, sauf cas manifeste comme le fameux cas d'une ministre qui a été traitée de "salle pute" dans un forum, il est très difficile de situer le curseur sur l'échelle des insultes et des simples invectives : ceci est tellement subjectif que seule la justice peut le décider au cas par cas.
Par conséquent, c'est bien l'auteur de ses propos qui en reste responsable car seul lui a tous les éléments pour savoir où est la vérité.
Prenons un exemple volontairement simpliste :
Quelqu'un dit en public dans un forum à un autre que c'est un voleur.
En effet, c'est insultant.
Si l'insulteur subit un procès mais qu'il démontre que l'insulté est vraiment un voleur, il ne sera pas condamné*.
L’administrateur d'un forum aura bien fait de ne pas censurer les accusations. S'il avait censuré, c'eut été immoral et injuste à l'égard de la victime.
Si l'insulté démontre qu'il n'est pas un voleur, l'insulteur sera condamné. C'est à ce moment que l’administrateur d'un forum devra censurer les accusations car il aura la certitude de la vérité judiciaire. Avant, il ne peut pas le savoir.

Ne comptez donc pas sur moi pour jouer au justicier, car je risquerais de me tromper et éventuellement ajouter de l'injustice à une injustice. Je ne fournis que des pages blanches, c'est chacun des adhérents qui a la responsabilité de ce qu'il écrit. Chacun doit savoir qu'il aura à assumer si il dépasse les bornes.

* A toutes fins utiles, j'informe tout le monde que j'ai déjà subi un procès en diffamation de la part du maire d'une grande ville pour avoir porté des accusations graves contre lui dans la presse (avec des mots comme "magouille"). Après avoir vu mes premiers arguments dans le cadre d'un autre procès "parallèle" qui se déroulait simultanément devant un tribunal administratif (qu'il a finalement perdu en 1^e instance et en appel, le passage en cassation a été refusé par le conseil d'état), il s'est désisté de sa procédure en diffamation, ce dont je n'ai pas manqué de faire savoir ... (ceci a peut-être contribué à sa non-réélection).

A bon entendeur : Je ne suis pas juriste, mais il y a tout de même une logique qui guide les lois (qui guide les bonnes lois ...). Il n'y a pas forcément besoin d'être juriste pour comprendre qu'un forum de discussion n'est pas un organe de presse avec les obligations afférentes (le journaliste doit vérifier ses affirmations et ses informations). En revanche, un forum de discussions est assimilable à une place publique (comme le dit bien son étymologie). Les gens qui s'expriment dans cet endroit sont soumis aux règles du droit commun, pas à la loi sur la presse. L'administrateur tout comme le curé n'a pas à intervenir dans une discussion sur la place de l'église pour faire retirer les propos d'une personne qui s'exprime à la cantonade. Cette personne qui dirait n'importe quoi peut être condamnée, mais pas par l'administrateur ni par le curé, il l'aura été par un tribunal ...

A ma connaissance, (mais je n'ai pas les détails), l'administrateur du forum où la ministre a été traitée de "sale pute" n'a subi qu'une seule contrainte : celle de donner les informations permettant de localiser la personne qui a insulté.
Dans la présente affaire de ce forum ci, la personne qui se sent victime (à juste titre ou à tort) connait nommément son accusateur et possède ses coordonnées précise (j'en sais beaucoup moins que lui).