encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103) - Épisode 2

Cette rubrique concerne le forum en lui-même, en dehors des débats touchant plus directement les aéronefs.
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Si votre sujet consiste en une recherche d'informations, formulez un titre sous le mode interrogatif.
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Donnez des titres compréhensibles et précis à vos sujets !
Si votre titre laisse croire que vous allez donner des informations alors que vous en demandez, votre sujet sera supprimé.
Les modifications de titres (et de textes) se font avec "EDITER" qui se trouve pendant un certain temps en haut à droite de vos messages.
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par administrateur »

La 1e occurrence de "quérulent processif" avec un fameux moteur de recherche donne ceci (c'est un avocat qui s'exprime) :
Nous avons l'occasion au cours de nos carrières de connaitre des personnes qui sont visiblement atteintes d'une pathologie psychiatrique et il n'est pas toujours facile de gérer les problèmes que cela peut nous poser.

Mais il est une pathologie qui est particulièrement liée à notre exercice professionnel, celle du quérulent processif.

Il s'agit d'une forme particulière de délire paranoïaque sur un thème de revendication. Ce délire repose sur la conviction d'un préjudice subi.
Le patient est en règle actif, se livre à de nombreuses démarches administratives et souvent judiciaires.
Le quérulent processif intente procès sur procès afin de faire reconnaître son bon droit supposé.
Dans la même catégorie, on trouve l'inventeur* méconnu qui veut faire reconnaître l'antériorité de ses découvertes et le délire de filiation de celui qui veut absolument prouver son ascendance illustre.

Le problème particulier du quérulent processif est qu'il entame en permanence des procès, tous azimuts.


Sil a droit à l'aide juridictionnelle, il le fait d'autant plus facilement que c'est gratuit.

Souvent les juges du secteur les connaissent mais leurs malheureuses victimes n'ont pas beaucoup de solutions car elles doivent se défendre et pour peu que leurs revenus dépassent un peu le seuil de l'aide juridictionnelle, la situation devient un gouffre insondable car même dans les procédures ou le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, il est difficile de se défendre seul contre un quérulent processif.

En effet sa pathologie l'entraîne à une connaissance du droit non négligeable; en outre sa victime au bout de quelques années est psychologiquement usée par les procès successifs et ne peut plus supporter de venir à ces audiences à répétition qui lui pourrissent la vie.

Et à ma connaissance, il n'y a pas de solution pour la pauvre victime. Parfois, lorsque le quérulent processif a des moyens financiers, une application ferme de l'article 700 du NCPC et des dommages intérêts (y compris ceux pour procédure abusive, préjudice moral et financier...) permets de ne pas ruiner sa victime, mais cela reste psychologiquement épuisant. Et quand il est sans ressources ni biens, là il n'y a vraiment pas de solution.

La seule possibilité consiste à obtenir sa mise sous curatelle pour qu'il ne puisse agir seul en justice, mais ca n'est pas facile.
Je connais quelqu'un comme ça !!!

* concepteur aussi ...
FRENCHCORSAIR
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par FRENCHCORSAIR »

Salut Admin,

Je suis un modeste officier français et BG commence à nous faire chier.

Il a l'air de vouloir fermer le forum, ok, on va rigoler...
Admin : Je ne crois pas. En revanche, il veut dicter ce qui est dit de lui ...

A mon avis porte plainte pour harcèlement contre lui en vertu du texte de service public "Le harcèlement moral est un délit puni de 2 ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende."

Même si il a un avocat commis d'office, il va perdre.

Prends moi en PV et on pourra en discuter.

A++ Bons vols


Admin :
J'avais ouvert ce sujet pour voir si quelqu'un pouvait me proposer l'aide que tu me proposes, mais maintenant l'affaire commence à dater, je pense qu'il est trop tard pour cette plainte pour harcèlement moral. La prochaine fois je te contacterai puisque je sais désormais qui peut me conseiller.
Merci.
sic parvis magna.
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Pimprenelle
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Pimprenelle »

salut Admin...

bon je viens de rentrer de 3 mois de détachement en grèce (raison de mon absence longue sur le forum)...

si je peux filer un coup de main..., hésite pas à me contacter... ;)
si t'a besoin de réponses sur un éventuel dépot de plainte également.


Admin :
Même réponse que ci-dessus.
Je me demandais pourquoi tu ne réagissais pas. Maintenant je sais.
Merci
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FRENCHCORSAIR
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par FRENCHCORSAIR »

Primpenelle,

Nous serons donc deux à aider notre admin...

Bons vols !


Admin :
Dommage que vous arriviez aussi tard.
De toutes les façons, deux plaintes de Bernard Geffray n'auraient certainement pas suffit à convaincre un juge quelconque. Ce sera peut-être pour sa prochaine lubie ...
sic parvis magna.
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plgrange
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par plgrange »

Je vous suggère de vous intéresser à l’article 6 de la loi sur l'économie numérique et aux limites de responsabilité de hébergeur de données ( un forum, par exemple)...
En substance, l’hébergeur n'est responsable qu'à l'instant où un contenu abusif lui a été signalé et qu'il s"abstient de réagir (retirer le contenu litigieux)...
Admin : En effet.
Le tout début de cette affaire concernait le message d'un adhérent qui a été considéré par Bernard GEFFRAY comme "diffamant". Il a d'abord demandé poliment, puis perdant très rapidement patience, il a exigé (!!!) sa suppression avec des menaces !!!.
Le message prétendument litigieux n'a pas été enlevé immédiatement car l'antagoniste n'était pas contactable (je l'ai appris par la suite). Il a été enlevé au bout de quelques jours, à la demande de son auteur, au moment immédiat où il a pris connaissance de mes messages l'avertissant de la situation (demande de retrait et menace de plainte par Bernard Geffray).
Apparemment, l'auteur du message "litigieux" n'a pas demandé de l'enlever à cause de la teneur de ses propos, mais pour éviter de devoir se défendre des attaques judiciaires du plaignant, Bernard Geffray. S'il n'en était tenu qu'à moi (admin), ce message serait encore présent dans le forum car selon mes critères il n'était ni diffamant ni insultant. Ce n'était que la description des impressions de vol d'une certaine autre personne sur cet appareil. Ce message n'aurait été enlevé que sur décision de justice, mais je doute fortement que la justice française ait pu être aussi sotte malgré son incurie chronique.


Si google est mon ami, les avocats peuvent être (parfois) un peu plus compétents qu'un moteur de recherche :roll:
Admin : Je ne vois pas le lien entre cette affaire et un moteur de recherche. J'ai dû louper un épisode.
Quant à un éventuel avocat : je ne peux pas bénéficier de l'aide juridiciaire (contrairement aux quérulents processifs qui y ont droit dans ce décidément grand pays). De toute façon, cette affaire est morte et enterrée (ainsi que la première en date). Je n'ai jamais été inquiété. J'ai toujours été serein par avance. C'est juste la perte de temps occasionnée par la seconde affaire qui a commencé à agacer ...
La prochaine fois, si il y a une prochaine fois, il y aura plainte de ma part, avec un résultat qui est malheureusement connu d'avance, car trop souvent en France, les honnêtes gens ne peuvent pas être satisfaits des décisions du système judiciaire. C'est probablement un signe de décadence d'une civilisation.
coutant
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par coutant »

Bonjour
J'ai repris en cours ce forum, où, je n'avais pas été depuis un moment, manque de temps, et surtout des pertes de temps.
Pour ton affaire, ça ressemble fortement à une procédure abusive, et à du harcèlement.

Je vis avec ma famille une situation de plainte répétitives et absurdes, par un voisinage malveillant, je dois sans cesse me justifier et perdre du temps avec des gendarmes, mais eux été au plus facile.
Après, des années, ils ont fini par peut-être comprendre, que ces plaintes n'étaient fondées, et été simplement déposées pour la simple volonté de nuire.
Mais au cours des procédure, il apparaissait aussi un autre arrière pensée plus rationnelle.

Nous avons confrontés à de ,graves difficultés financière, mais néanmoins acquéreurs d'une maison, mais je travaillais la nuit, mon épouse restant à la maison pour élever les enfants, nous passions pour des cas sociaux, auxquels, il était facile de faire acquérir, une maison à bas pris en complicité avec des candidats à la propriété.
Bien, que ce ne soit le sujet aéronautique, c'est une expérience vécue, et profiter des problèmes des autres pour acquérir un bien est assez courant, j'ai connu des gens, qui ont perdu leur maison dans telles circonstances.

Dans leurs comportements, il y a aussi une dimension pathologique, mais surtout, un réel plaisir à nuire pour nuire, et bien souvent derrière cette volonté de nuire, nous trouvons des gens, qui ne sont pas satisfait de leur vie, ou absence de position sociale.
Je ne connais, ni le SPRATT 103, ni Bernard GEFFRAY, j'ai consulté internet pour en savoir plus, en particulier son mail adressé à la GENDARMERIE, si un accident est causé par un problème de conformité, c'est à l'enquête de le déterminer.
Je trouve un étrange sa démarche, qui semble orienter l'enquête.

Mais je ne trouve pas d'explication rationnelle pour justifier les plaintes, que malheureusement la JUSTICE doit instruire, surtout si son statut de bénéficiaire de minimas sociaux lui permet d'avoir accès à l'aide juridictionnelle, il peut engager des actions sans engager de dépenses.
Mais, je connais quelques personnes, qui vivent très mal d'être bénéficiaires de ces minimas sociaux, mais ce n'est pas le sujet de forum.

Cette affaire est bien triste pour le monde de l'aéronautique, celui de l'aviation, et d'un forum.
Pour ce qui est des inventeurs, il se trouve des inventeurs authentiques, qui ont réellement spoliés, et la piste pathologique est trop souvent privilégiée, justement en raison de certains comportements irrationnels constatés.
Je ne pas apporter de solution, mais essayé au moins de vous apporté un soutien en proposant une explication à ce comportement.
Même, si le sujet date un peu, cette situation de voisinage, nous l'avons vécu pendant plusieurs années, même si nous avons surmonté les difficultés matériels du moment, il en reste toujours des traces, et nous n'attendons rien de la JUSTICE.
De plus, nous avons trop de projets pour perdre du temps.

Un site à voir sur les inventeurs http://inventeur-retraite.blog4ever.com/
Ce blog, traite le sujet des inventeurs, et l'aviation ultra légère, dans ce blog, nous trouvons des inventeurs, qui n'ont pas toujours eu de la chance, mais, ils ont surmonté, et ont poursuivi leur chemin, et bien évidement , nous nous pouvons pas oublier, ceux qui sont morts pour faire évoluer l'aéronautique..
Cordialement
Patrick COUTANT
bruno113
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par bruno113 »

Bonjour,
J'arrive peut-être un peu tard mais tant pis... Après quelques années en gendarmerie territoriale, je me permets d'intervenir.
Autant la plainte de BG ne me choque pas, autant d'entendre parler de commission rogatoire, il y a un truc qui cloche!!! Monsieur Beau Gosse désire porter plainte parce que le ciel est trop couvert, "normalement" le gendarme APJ ou OPJ prend la plainte, le procureur ayant l'opportunité des poursuites, il classe l'enquête sans suite. Ce n'est "normalement" pas au gendarme de refuser une plainte (cependant vu que tout le monde veut porter plainte contre tout le monde, on fait officieusement un tri).
BG a porté plainte devant une juridiction pénale: il faut que les faits poursuivis soient prévus et réprimés par le code pénale. Je ne pense pas que dans ton cas, il y ai matière à s'inquiéter. S'il avait porté plainte devant une juridiction civile, là c'est un peu plus compliqué de connaitre la fin de l'histoire (mais tu n'aurais pas été entendus par les forces de l'ordre...)
Je pense que BG a écrit directement au procureur de la république. C'est un moyen légal d'engager une poursuite pénale. Le procureur dans 99.9% des cas envoie la lettre aux gendarmes ou policiers en fonction de la compétence territoriale pour poursuite d’enquête (souvent dans des dossiers qui ne méritent pas d'être approfondis et qui nous gonflent autant que toi).
Quant à la présence d'un juge d'instruction, je ne peux comprendre. Ils sont saisis dans des affaires graves (délits "graves", affaires criminelles).
Si tu venais à être auditionné, demande exactement le ou les faits qui te sont reprochés avec le numéro Natinf et note ce ou ces numéros. Cela permettra de savoir où tu vas et où le procureur, le juge ou le gendarme veut t'amener...
Bonne journée.
bruno113
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par bruno113 »

Re-bonjour,
ça y est, j'ai finis par comprendre l'action de BG. C'est une action rare et peu conventionnelle. Il a saisi directement non pas la gendarmerie, police (95% des cas) ou le procureur (4.8% des cas) mais un juge d'instruction.Il s'est obligatoirement constitué partie civile et a envoyé le dossier au doyen des juges d'instructions. Cela lui permet de t'attaquer à la fois au pénal et au civil ( pour demander un dédommagement financier). C'est mon épouse OPJ qui m'a parlé de ce cas, étant confronté de temps en temps à des commissions rogatoires à "deux balles". L'attaque de BG en fait partie. Il a cependant mal joué. Ton dossier va probablement finir classé sans suite, une juridiction pénale ne pouvant te condamner ( je ne vois pas de harcèlement, d'escroquerie, ou autre). En l'absence de poursuite par un juge d'instruction via le procureur de la république qui aura été saisi, il sera très difficile à BG de t'attaquer devant une juridiction civile (tribunal d'instance). En effet tu pourras te protéger derrière les deux classement sans suite.
Maintenant, vois le coté sympa de la chose. Tu pourras dire: J'ai été mis sous le statut de témoin assisté. C'est réservé à des dossier très très lourd de conséquences pénales, financières, politiques.

BG si vous lisez ce forum, faites évoluer votre machine dont le cahier des charges est vraiment sympathique plutôt que de perturber un forum qui l'est tout autant. Changez votre fusil d'épaule, ce n'est pas en mettant un gendarme, la justice et encore moins un juge d'instruction au milieu de votre démarche commerciale que vous vous en sortirez.

Amicalement.
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par administrateur »

bruno113 a écrit :(...)
Si tu venais à être auditionné, demande exactement le ou les faits qui te sont reprochés avec le numéro Natinf et note ce ou ces numéros. Cela permettra de savoir où tu vas et où le procureur, le juge ou le gendarme veut t'amener...
Merci pour ces infos.
Spratt
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Spratt »

bonjour Bruno 115 enfin une réponse ou un avis clair et "honnête"
je suis le premier pilote d'essai du spratt 103 et Bernard est quelqu'un de particulier qui a bcp d bonnes idées mais un caractère de cochon .
le spratt vole bien et j’espère que l'on pourra le présenter en club et/ou meeting avant l'hiver prochain !!

un 'accident mortel sur un appareil non conforme au plan au début d'une envolée peut tout mettre à plat ( sans jeu de mot déplacé) .
helas l,histoire de l'aviation est jonché de crash ...mais nos avions volent et de mieux en mieux .

mon but est de faire avancer le spratt 103 . et comme le precise un denommé leman que je connais pas , avec la routine de la planche à dessin jusqu'a la parution d'un manex!
bons vols
spratt. ;)
Spratt
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Spratt »

L administrateur ne publi pas mon message sur le spratt , fait il des recherches pour savoir si je suis BG ?
Il a mon mail il peut vérifier par lui même .
En général les messages sur forum sont publiés immédiatement , BG et son spratt sont un sujet ultra sensible ?
Merci cher admin de ne pas me censurer par ce que je défends le spratt ...

Non pas du tout. Le forum est victime de spammeurs et d'escrocs.
Les 2 premiers messages des nouveaux arrivants sont donc soumis à approbation. Les approbateurs sont bénévoles et ne passent pas leur vie sur le forum, il peut y avoir un petit temps d'attente...
G'Mod



1/ Ce n'est pas spécialement moi, "admin", qui accepte ou désapprouve les messages des nouveaux arrivants. Il y a une bonne douzaine de modérateurs, et autant de "trieurs" qui peuvent en faire autant. C'est le premier qui voit un message à vérifier qui le fait. En l'occurrence, ça a été très probablement "G'mod". Comme tu peux le constater, il a autorisé la publication, c'est donc la preuve que personne parmi les modérateurs et trieurs n'a de consignes sur ton ami ou toi-même.

2/ Les sujets SPRATT (plus exactement les termes "spratt" et "Bernard Geffray") avaient été + ou - censurés (par moi, uniquement par moi) pendant une certaine période pour ne pas faire de publicité, ni à l'énergumène, ni à son appareil. Puisque son machin est désormais interdit (pour des bonnes ou des mauvaises raisons, je m'en fous), on peut en reparler car l'impact commercial est nul, ses plans ne se vendent plus. Si jamais l'interdiction de vol de cet appareil était annulée, il est fort probable que les sujets qui en parleraient seront interdits (par moi et les modérateurs qui le souhaiteraient) : c'est clair, net, et précis. C'est également arbitraire : j'en ai rien à foutre.
Si quelqu'un n'est pas content de cette politique arbitraire : qu'il cesse de fréquenter ce forum, là aussi j'en ai rien à foutre.
Si 100% des adhérents veulent quitter ce forum parce que je ne veux pas faire de publicité à Bernard Geffray et à son machin (car rien que le fait d'en parler en fait de la publicité) alors qu'ils partent, j'en ai rien à foutre.
Tu auras donc compris, monsieur le nouvel adhérent nommé "Spratt" que oui, les sujets sur le Spratt 1308,04 et surtout sur le Bernard Geffray, sont effectivement ultra sensibles.

3/ Rien ne dit que tu n'es pas Bernard Geffray puisque :
- à ma connaissance, et sous toutes réserves, le premier pilote "d'essai" du Spratt chépucombien semblait ne pas abonder du tout en louanges (selon les dires d'un témoin* de ses paroles qui s'était exprimé ici dans ce forum,
- la localisation de l'opérateur de ton compte email (Orange) est "NL" (Pays-bas !!!).
Par conséquent, ton message sera peut-être supprimé si des vérifications ne peuvent pas être menées quant à l'identité réelle de son auteur.

Raisons de ces décisions : les plaintes (jamais abouties) du Bernard Geffray, ses menaces, ses insultes à mon encontre démontrent que c'est un emmerdeur paranoïaque du genre "quérulent processif".

Admin

* Témoin très pertinent puisqu'il disait en substance que rien n'interdit aux gens de fabriquer un appareil volant et de risquer de se tuer avec. Cela est arrivé avec le premier appareil Spratt chépucombien. On attend donc les résultats de l'enquête pour savoir quelles en sont les causes.
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par administrateur »

Spratt a écrit :L administrateur ne publi pas mon message sur le spratt , fait il des recherches pour savoir si je suis BG ?
Il a mon mail il peut vérifier par lui même .
En général les messages sur forum sont publiés immédiatement , BG et son spratt sont un sujet ultra sensible ?
Merci cher admin de ne pas me censurer par ce que je défends le spratt ...
Rien n'a été censuré. Cependant, si j'aurai envie de te censurer, (arrivant pas à déterminer que ce message précédent ne provient pas de Bernard Geffray), je te censurerai.
Voir message en rouge ci-dessus.
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Spratt »

merci de m'avoir publié.
si tu veux mon matricule ça sera en mp . donc pour info je ne suis pas Gernard Geffray , et je construit un spratt 103 depuis les plans , je ne pense pas que cet engin volant soit interdit de vol , puisque ses papiers viennent d’être renouvelés.
je pense que je suis resté correcte dans mes propos , ton écriture agressive démontrerait le contraire . je ne suis du genre à m’énerver , surtout sur un forum dédié aux loisirs .
tu ne défends pas le spratt , et en même temps ce n'est pas ton rôle .tout un chacun est libre d’apprécier ou non n'importe quel engin et de le dénigrer
ou d' en faire la promo .
maintenant si un énergumène du genre BG te cause du souci, je ne pense pas que le forum soit le meilleur endroit pour régler tes comptes avec lui .
pour ce qui est du Spratt 103 , c 'est une conception ancienne du vol, qui n'est peut être pas complètement caduque .
pour info , rare ou peut être le seul ULM à être à la fois en classe pendulaire et multiaxes en France .
bons Vols
ps: si mon mail orange est en NL , je suis en orange .fr et je suis du coté d'aix en provence .
ps bis: BG n 'est pas mon ami mais une très ancienne connaissance. et quand je dis que je suis( j'etais ) le premier pilote d'essai du spratt 103 , ça ne veut pas dire le dernier , et les intermédiaires .
PA.
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Ramel
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Ramel »

Spratt,
Il y a 2 sujets. Le premier, et le plus intéressant, traite du concept du Spratt 103 dont le concept avait reçu un accueil très chaleureux sur le forum.
Le second, beaucoup moins intéressant, traite du différend entre l'administrateur de ce site et un homme : BG. Tant que tu écris des messages à l'intérieur du thread traitant du second sujet, ne sois pas surpris d'avoir des réponses désagréables puisque tu mets de l'huile sur le feu. Si par contre, tu alimentes un sujet spécifique traitant de la machine, dans lequel on ne parle pas de la personne qui vend ses plans, tu n'auras pas du tout les même réponses.
Zenair 601xl
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Re: encore convoqué chez les flics à cause de Bernard GEFFRAY ("concepteur" SPRATT 103).

Message par Spratt »

j ai éclairé j'espere... l administrateur par mp.
Verrouillé

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