Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Bonjour à tous

quelqu'un a-t-il déjà importé un gyro des USA?

Quelles sont les formalités administratives?

Est-il facile d'obtenir la carte d'identification ULM lorsque le fabricant US ne dispose pas d'un importateur français?

Je pense au Butterfly Monarch

merci

Dom

ps: désolé si le sujet a déjà été abordé.

Pour la vision ...




Bien à vous !

Gilles,

pour la vision on préfèrerais des photos nettes...

Voilà une photo nette!.....Petite, mais nette!

Effectivement ... sur mon iPhone elle est bien !

Bien à vous !

La vidéo est ici

https://www.youtube.com/watch?v=dPO54FJEvbY

dPO54FJEvbY

source: http://www.developpement-durable.gouv.f ... neuf-de.ht…

Réglmentation Française:

ULM de série : Pour obtenir une carte d’identification pour votre ULM acquis à l’étranger, vous devrez fournir la fiche d’identification de l’ULM établie par la DGAC-France.
Vous pourrez vous procurer cette fiche d’identification auprès du constructeur ou du représentant français qui certifiera que votre ULM est conforme au dossier technique ayant fait l’objet de la présente fiche d’identification.
Si le constructeur de votre ULM n’existe plus. Vous ne pourrez identifier votre ULM en France.
ULM non de série : L’ULM que vous désirez acquérir à l’étranger a été construit par un particulier. Il ne peut-être identifié en France car vous n’êtes pas le constructeur et vous ne pouvez prouver que le programme de démonstration de conformité de l’ULM a bien été conduit (article 7 de l’instruction du 21 février 2012 relative aux ULM).
Un constructeur étranger peut déposer une demande d’identification provisoire afin de constituer le dossier technique d’un ULM. Après avoir attesté de la conformité de son ULM au regard des textes réglementaires, il pourra procéder à la demande d’attribution de fiche et de carte d’identification pour votre ULM.

Un ULM est considéré en non de série dit "amateur" s’il est construit à partir de plans conçus par son propriétaire ou de liasses.
Un ULM construit à partir d’un KIT est un ULM de série et le postulant devra se procurer la fiche d’identification de l’ULM auprès du fournisseur du kit.

Ouais ...

En gros , c'est la m...e

Ou tu l'importe en kit, tu le redessine, et tu profites de changer deux trois petit trucs, et tu te décrète constructeur !

Après, il faut bien regarder la différence de prix, si tu trouves un appareil d'occasion, que tu refais tranquillement, et qui est lui déjà Francisé ...

On lance une recherche ???

Bien à vous !