Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Bonjour à tous,
lors d'une vente d'un ULM à ton l'obligation de le vendre avec un moteur avec du potentiel ? (dépassement de la date calendaire ou heures de vol) en sachant que nous ne sommes pas dans une aviation certifié,
la déclaration d'aptitude au vol cela comprend quoi ? la cellule les commandes ? le moteur avec un potentiel dépassé mais qui fonctionne parfaitement ?
fanguyli

Toute l’ambiguïté du déclaratif est là. Si j'étais toi, je me rapprocherai du service juridique de la FFPLUM, tu auras ainsi une réponse claire et officielle, sinon au bout de 45 réponses, où chacun aura donné son avis sans pour autant être sûr de détenir la vérité, tu ne seras pas plus avancé.

Je ne vois pas l''obligation qu'il y ait du potentiel moteur restant si l'acheteur a connaissance du fait.

quand tu déclares tous les deux ans l'aptitude au vol de ton ulm, tu t'engages, entre autres, à avoir respecté le manuel d'entretien de ton ulm. Comme souvent, pour le moteur, le manuel d'entretien de l'ulm demande de se reporter au manuel du fabriquant, tu t'engage donc à avoir respecté les consignes, tel que les butées calendaire et les heures maxi avant révision. Sinon c'est une fausse déclaration. C'est la le gros avantage des constructions amateur ou tu fais ton manuel toi même et donc faire comme tu veux.

https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... de_vol.pdf

rien ne dit que après cette déclaration et dans les deux ans tu dois continuer d'entretenir ton ulm comme décrit dans le manuel, (mais il me semble que ça coule de source), par contre en cas de vente tu dois remettre à l'acheteur ce document, https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... de_vol.pdf
ou tu confirmes ou non l'aptitude au vol de l'ulm. si tu confirme l'aptitude, il me semble que comme pour le renouvellement tu certifies qu'il a été entretenue comme indiqué sur le manuel d'entretien.

et ici
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... endeur.pdf
que l'ulm a été entretenu conformément au manuel d'entretien.

Tous les moteurs n'ont pas un potentiel défini, le potenciel c'est un truc qui nous viens de l'aviation certifiée...Parfois, le préparateur ou constructeur du moteur invente un potentiel, pour faire plaisir au client procédurier....
Après on peut vendre un ulm sans moteur, ou moteur hs, il n'y a aucune règle, juste le bon sens du pilote.

Bien dit, du bon sens

Faites comme moi mettez un moteur de voiture (injection qui plus est) et faites votre vidange tous les 10000km et courroie distribution tous les 100000km

Enfin...