Un Pilote italien peut il voler en France ?

par **Jydmct** » 10 Juin 2019, 12:35

Bonjour.
Un ami qui a un brevet italien souhaiterait venir nous voir cet été. Savez vous si il est autorisé à voler en France pour quelques jours avec son brevet etranger. ?

Merci pour vos réponses.

Jy

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par **upwego** » 10 Juin 2019, 12:51

Je suppose que comme pour les français qui souhaitent voler à l'étranger il doit au minimum convertir son brevet national avec l'équivalent européen.
Celaa reste de l'ordre de la formalité administrative, sauf erreur de ma part, mais doit être fait pour rester couvert en cas de problème.

par **Luciano** » 10 Juin 2019, 13:46

Sauf qu'il n'existe pas de brevet européen !

Il faut donc s'informer des règles de réciprocité entre Italie et France auprès de la DGAC.

Bo's vols,
Luciano

par **Stator** » 10 Juin 2019, 14:20

Avec,son propre appareil? :(
Si,OUI, bien sûr....
Si,Non, Il faut qu'il ai une licence, française

par **upwego** » 10 Juin 2019, 16:35

upwego a écrit:Je suppose que comme pour les français qui souhaitent voler à l'étranger il doit au minimum convertir son brevet national avec l'équivalent européen.
Celaa reste de l'ordre de la formalité administrative, sauf erreur de ma part, mais doit être fait pour rester couvert en cas de problème.

il est fort possible que je confonde avec la licence parapente alors.
Certains pays n'accepte pas les licences françaises, exemple l'Espagne il me semble.

par **jmlezcano** » 10 Juin 2019, 17:07

Tout dépend s'il s'agit de venir avec son appareil ou non. S'il vient avec son appareil et (pour être complètement en règle) que celui-ci est conforme aux exigences de la réglementation ULM française (il y a des différences notables sur la masse à vide), aucun souci.
S'il n'est pas complètement conforme, en théorie il doit demander un laisser-passer, mais la plupart des visiteurs ne le font pas.

S'il s'agit de louer un appareil français en tant que CDB, je crains qu'il ne faille une licence française.

par **upwego** » 10 Juin 2019, 17:16

il y ça sur le site de FFPLUM:
Voler en ULM en France
(Flying a microlight in France)
(mise à jour août 2018)

1. Réglementation (Regulations)
Tout ULM européen en règle avec la réglementation de son pays et répondant à la définition française d’un ULM pour la classe considérée, avec son pilote muni de sa licence correspondante, peut circuler en France en respectant la réglementation aérienne.

Pour voler sur un ULM identifié en France, le titulaire d’une licence étrangère doit :

S’il est titulaire d’une licence reconnue par l’OACI (planeur, Ulm, avion même périmée), obtenir la licence française par équivalence en passant une épreuve spécifique au sol et en vol avec un instructeur (réglementation de l’aviation civile en date du 4 mai 2000).
Si son titre n'est pas reconnu par l’OACI, il doit repasser la totalité des épreuves du pilote d’ULM français. (par exemple, les allemands peuvent obtenir la licence par équivalence mais pas les anglais dont la licence d’ulm et de planeur ne sont pas OACI)

par **Marc B** » 10 Juin 2019, 18:27

Il n'est peut-être pas inutile de rappeler le document suivant qui vous donne une situation pour toute l'Europe.
La version est d'août 2018, mais je ne pense pas qu'il y ait plus récent.

https://emf.aero/wordpress/wp-content/uploads/2014/04/MLA_flying_in_Europe1.pdf

@+
Marc

par **upwego** » 10 Juin 2019, 20:00

Le document n'a pas l'air à jour.
J'ai regardé pour le Portugal par exemple, ça a changé depuis.

Concernant le pilote Italien qui veut voler en France a priori sur une machine française, il doit répondre aux conditions suivantes :

Pour voler sur un ULM identifié en France, le titulaire d’une licence étrangère doit :

S’il est titulaire d’une licence reconnue par l’OACI (planeur, Ulm, avion même périmée), obtenir la licence française par équivalence en passant une épreuve spécifique au sol et en vol avec un instructeur (réglementation de l’aviation civile en date du 4 mai 2000).

par **jmlezcano** » 10 Juin 2019, 20:07

Dans les faits, le pilote étranger doit passer les épreuves du brevet ULM de la classe considérée, excepté l'examen théorique si sa licence étrangère d'ULM en question est reconnue par l'OACI (je ne sais pas pour la licence ULM italienne, on voit que ce n'est pas le cas pour la licence ULM anglaise). Si le pilote est aussi breveté avion, aucun souci pour l'équivalence de l'examen théorique.
En supposant que le pilote italien n'ait donc pas besoin de repasser le théorique ULM, il devra néanmoins passer l'épreuve théorique au sol spécifique à la classe et l'épreuve en vol,pour se voir délivrer Brevet et licence de pilote ULM français lui permettant de piloter un ULM français. S'il doit faire usage de la radio, il doit effectuer un circuit vers un aérodrome contrôlé avec l'instructeur pour obtenir la qualification correspondante (qu'il peut obtenir en langue anglaise ou française). Ensuite, s'il souhaite emporter un passager, l'instructeur doit valider également ces compétences par le test approprié.

Enfin, sauf si l'aéronef qu'il va utiliser est assuré en RC aéronef, il devra souscrire une assurance RC monoplace ou biplace auprès de l'organisme de son choix pour être assuré.
Bref, ce n'est pas tout à fait une simple formalité administrative, si la réglementation est appliquée.

par **jplandez** » 10 Juin 2019, 22:04

Je ne sais pas ce qu'il en est pour l'ULM, mais avec un PPL ou un CPL, moyennant l'ex QRRI si pas francophone, il n'y avait aucun problème (PLN tout de même) pour franchir les frontières, UE ou plus loin.

par **jmlezcano** » 11 Juin 2019, 07:00

C'est une question de niveau des réglementations. Pour l'avion, l'hélicoptère, et depuis peu le planeur les licences sont de niveau européen. Mais traversons l'Atlantique et pour voler en Cessna il faut passer le test américain de 3 heures pour obtenir une licence américaine. Pour l'ULM, les réglementations sont de niveau national (et nous avons la chance d'avoir probablement la meilleure réglementation). De fait, c'est un tout petit peu plus compliqué de passer d'un pays à l'autre, un ULM en règle dans son pays peut ne pas répondre aux règles d'un pays voisin (certains pays interdisent les autogires par exemple, mais aussi masse, puissance...).