Ce que tu dis est FAUX; Car justement si les point A et B sont les mêmes, il n'y a pas de transport de personne et donc de titre de transport.buellx1 a écrit :Oulà, Attention.
Les baptêmes font partis des activités particulières qui nécessitent une déclaration. Généralement il est demandé une certaine expérience, environ 400 heures de vol.
Le risque est le suivant. Si il y a un problème et que cela engendre des blessures physiques, le passager peut demander une indemnisation. En générale , cela va en justice et à tous les coups c'est pour vos prune car du moment que le passager a payé, même 1euro, il est considéré qu'il a acquit un titre de transport pour l'emmener d'un point A à un point B (même si B est égale à A).Renseignez vous bien, certains on beaucoup perdu voir tout perdu. Pour la justice , dans tous les cas vous êtes le méchant qui a pris des sous à un pauvre innocent.
Concernant l'expèrience de 400heures, c'est encore une invention dont le seul objectif est de faire du protectionisme pur et dur.
A partir du moment ou tu as les moyens de démonter que tu ne fais aucun bénéfice, n'importe quel ULMiste qui possède un emport passager peux demander une participation financière à son passager pour un batême de l'air.
Si il y a bénéfice, celà devient une activité commerciale et comme le brevet ULM n'est valide que pour une activité de loisir et pas commerciale, tu es alors dans l'obligation de devenir instructeur afin de faire administrativement croire que tu donnes une leçon de pilotage.