Un club peut il faire de la pub pour faire de baptemes?

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fanedependul
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Re: Un club peut il faire de la pub pour faire de baptemes?

Message par fanedependul »

Salut Jymct,

Pour répondre à ta question, il n'est pas du tout interdit de faire de la pub pour une association loi 1901 dans la mesure où elle n'est pas mensongère. Après, plus c'est visible et c'est le but, et plus évidemment nos messieurs des impôts risquent de s'intéresser à votre affaire mais cela sera en rapport avec l'importance de l'événement.
L'association à le droit d'employer un instructeur mais tu devra évidemment le déclarer sinon c'est du "black" et dans ce cas les deux parties sont répréhensibles. Si vous faites les baptêmes vous même, c'est plus délicat au niveau de la réglementation aérienne car niveau fiscal si les bénéfices engendrés servent en totalité au fonctionnement de l'assoce et que le bilan est à 0 tu ne devra rien personne. Lors d'une journée tu peux aussi faire la demande d'une ouverture de débit de boisson où tu pourras encore faire un peu de sous sans être inquiété par qui que ce soit. Il faut impérativement des comptes tenus à jour et plausibles : si vous achetez 500 gobelets et vous déclarez vendu 1 fut de bière, en cas de contrôle ils vont vous demander où est le stock de gobelets.
Pour les baptêmes il me semble que dans la mesure où nous avons notre emport passager rien ne nous empêche d'emmener quelqu'un qui nous fasse un don :roll: , et si tu pars du terrain et que tu reviens au terrain sans poser entre temps ce n'est pas du transport aérien donc rien ne sert de se torturer les boyaux de la tête avec vol d’initiation, vol découverte ou baptême de l'air, c'est considéré pareil.
J'espère t'avoir éclairé . Bons vols
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