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Bonjour,
Qui pourrait m’expliquer comment on peu vendre une machine en HT ??
J’ai vu plusieurs annonces avec la mention « vente HT possible »…
Ça m’intrigue.
Sur des site étranger on trouve aussi la mention « VAT free », vous pouvez m’expliquer ce que ça veut dire exactement ? C’est HT ou TTC ??
Merci pour vos réponses.
Bon vols à tous.

Pour vendre HT, il faut que le propriétaire vendeur soit lui-même assujetti à la TVA.

Merci.
Donc j’imagine une entreprise qui fait des baptêmes et de la formation ?
Et VAT free ? Ca parle à quelqu’un ?

VAT Free c'est HT en anglais

Bob01 a écrit : ↑12 déc. 2022, 21:32 Pour vendre HT, il faut que le propriétaire vendeur soit lui-même assujetti à la TVA.

Et il faut aussi que l'acheteur soit assujetti à la TVA, donc une entreprise

Pas forcément.
Si c'est un professionnel il doit payer la TVA et peut la déduire ensuite selon l'usage qui est fait.
Si c'est un particulier, il doit ensuite s'acquitter de la TVA pour être en règle et ne peut rien récupérer. C'est ce qui se passe lors des achats à l'étranger qui sont généralement en HT (+ les taxes douanières selon les cas).

D'accord, mais en t'acquittant de la TVA, tu ne bénéficies pas de l'effet a priori intéressant de 20% de moins...

C'est justement la différence entre ces expressions :
"VAT free" veut dire que la TVA a déjà été payée par le vendeur de l'aéronef, qui le vend en seconde main, et normalement (mais ça dépend du pays d'accueil) elle ne sera plus exigée. Généralement le vendeur est un particulier, ou - lorsqu'il est professionnel - ne peut peut pas récupérer la TVA. L'acheteur, entreprise ou personne, ne peut pas récupérer cette taxe. "VAT free" est donc TTC, mais par rapport au pays de vendeur. Pour celui de l'acheteur, c'est plus compliqué...

En revanche, la vente HT (hors taxes) n'est possible que par un professionnel (une entreprise qui est concernée par le paiement de la TVA), en international. Cette notion ne s'applique QUE lorsqu'une entreprise achète ou vend quelque chose à l'étranger (sur le marché domestique, l'entreprise ne peut pas vendre HT). Cela concerne les produits neufs, ou récents, lorsque la TVA est récupérable.

Commission Européenne, Taxation and Customs Union a écrit :En règle générale, la personne redevable de la TVA envers les autorités fiscales est le fournisseur ou le prestataire, mais il peut également s'agir de l'acquéreur ou du preneur. En tant qu'acquéreurs/que preneurs, les assujettis (entreprises) ne sont pas les seuls susceptibles de devoir payer la TVA (dans le cas d'une livraison/prestation soumise à l'autoliquidation ou d'une acquisition intra-UE, par ex.). Cette obligation peut aussi incomber à une entité juridique non assujettie.

Merci yankeeromeo,
C’est bien ce que je pensais comprendre mais ton commentaire me rassure. Étant en discussion pour une machine déjà identifiée en Europe et en Vat free, l’erreur de compréhension pourrait coûter un petit billet…
Bon vol et merci à ceux qui ont répondu.

Attention la tva a été réformée il n'y a pas longtemps. Vente intra communautaire, seul une entreprise avec un n°de TVA intracommunautaire peux acheter HT La TVA est "en compensation" étant donner que si elle paye une TVA elle la récupérera, Pour un particulier le vendeur applique la TVA du pays où il vends. Pour les écha,ge extra-communautaire, idem pour une entreprise avec n° de TVA pour un particulier la TVA sera exigible à l'entrée du pays au taux Français. Ne pas oublier les frais de dossier et de douane.