Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Bonjour,

Je recherche un Virus SW ou un Sinus d'occasion (600h max, Mode S, radio 8.33 et idéalement train classique) pour une vente export hors UE, donc la vente doit impérativement doit pouvoir se faire HT.

Merci par avance!

Bonjour,

C'est le grand écart entre un sinus et un virus sw. Mois je connais un virnus a vendre, c'est un croisement entre un sinus et un virus, dont voici l'annonce : http://www.leboncoin.fr/sports_hobbies/ ... htm?ca=3_s

Attention le croisement est autorisé par les plus grandes instances et sous contrôle vétérinaire...

Pour ce qui est de la tva entre particulier il n'y a pas de facture donc on peut faire ce que l'on veux.

A+ Sinuoidum

ouais, ben sans vouloir passer pour un rabats joie, çà sent l'arnaque à l'africaine çà....

déjà le pseudo .....

Moi au contraire je ne retrouve aucun des indices habituels d'une arnaque. Mais ça n'empêche pas de rester prudent.

Edit : je pensais que tu parlais de l'annonce le bon coin. Ma remarque reste valable

Bonjour,

Merci pour vos réponses et suggestions de croisement

Je cherche réellement soit l'un, soit l'autre bien que ce soient 2 types d'appareils différents, deux façons de voler, etc.

Pierre (LSGP)
PS: et ce n'est pas une arnaque à l'africaine!

Pimprenelle a écrit :ouais, ben sans vouloir passer pour un rabats joie, çà sent l'arnaque à l'africaine çà....

déjà le pseudo .....

Bonjour à tous,
je me suis fait exactement la même remarque à la lecture de l'annonce.
Comment acheter ( ou vendre ) un objet d'occasion H.T.? La T.V.A. étant payée par le premier acheteur, je ne me vois pas réclamer à l'état tout ou partie de la T.V.A. pour une export ou autre. Dites moi si je me trompe.

Bons vols.

Luc

La réponse est simple : aucun particulier n'est en mesure de vendre quoi que ce soit sans la TVA, puisqu'il l'aura déjà payé en achetant, et il n'a aucune possibilité de la récupérer.
Seules les entreprises peuvent le faire, c'est-à-dire, vendre hors TVA, mais ceci est limité à des entreprises ou à des particuliers sis à l'étranger, la livraison doit donc obligatoirement être en dehors du pays. Pour un acheteur particulier, ceci n'est possible UNIQUEMENT en dehors de l'UE.
LSGP étant un aérodrome suisse, une entreprise peut sans problème vendre à Pierre hors TVA (car la Suisse est une île : elle ne fait pas partie de l'UE).
Je ne vois pas comment un particulier pourrait le faire...

Vérifie quand même pour la Suisse. Elle est dans Schengen et dans l'espace économique européen (EEE)

http://www.infobest.eu/fr/la-tva-dans-l ... 9c2c8727cb

@+
Marc B

Re-

Seule une société peut vendre HT (pour export hors UE).

Comme ici la TVA est dûe à l'import (même pour un appareil qui reste sous immat F en CH), acheter un appareil d'occasion à un particulier revient à payer de la TVA sur la TVA!

Pimprenelle a écrit :ouais, ben sans vouloir passer pour un rabats joie, çà sent l'arnaque à l'africaine çà....

déjà le pseudo .....

Tu pense que c'est l'annonce du bon coin ou le poste sur le forum qui te semble suspecte ?

ben c'était l'annonce sur le forum, mais apparement, je me suis mis le doigt dans l'oeil... faut dire que c'était quand même pas très clair au départ cette histoire de hors taxe... !!

Ben, nous étions deux à nous tromper je crois bien

Bons vols.

Luc

Marc B a écrit :Vérifie quand même pour la Suisse. Elle est dans Schengen et dans l'espace économique européen (EEE)
@+
Marc B

Je confirme : la Suisse a beau être dans l'EEE, la TVA est tout de même percevable à la frontière.
J'ai vendu plusieurs remorques aux Suisses, et à chaque fois ils se faisaient facturer en HT. Ce qui est logique - leur TVA n'a rien à voir avec la-nôtre !
Quant à Schengen... qui pourrait prédire, combien de temps résistera-t-il encore ?

Cool les gars !
Schengen ne concerne que des contrôles policiers appliqués à la libre circulation des personnes; celà n'a rien à voir avec la circulation des biens et des services.

Bons vols
Luciano

Je pense que tout est dit sur la Suisse et le pseudo du vendeur, mieux vaut lui rendre son post pour la recherche de ses grandes plumes !