Réglementation planeur/ULM et certificat médical

[FLARM]

Bonjour à tous , étant instructeur et formateur professionnel Ulm multiaxes et autogires , pilote avion et hélico ; membre du comité régional de la Ffplum et membre du Snppal , je connais bien le sujet .Restons à l'Ulm et au planeur , pourquoi un certificat médical ? parce que vos fédérations sont agrees Jeunesse et Sports qui exige que dans toutes ses disciplines ( aviation, cyclisme,natation, ect ....... que les adhérents d'un club ont obligations de passer une visite médicale annuelle , exceptionnellement la Fedération Ulm à réussie à n'obtenir q'une visite médicale qu'à la premiére demande de licence .En ce qui concerne le Snppal qui est un syndicat de pilotes professionnels et de loisirs , ne touchant aucune subvention notamment de J. et Sports ne demande pas de visite médicale . Pour info AUCUNE OBLIGATION n'est faite pour voler en planeur ou Ulm , d'aller passer une visite médicale à condition de ne pas faire partie d'un club fédéral et ne pas faire de compétition . Ex. quand vous allez à la piscine ou faire du vélo le Dimanche seule ou en groupes vous demande-t'on d'appartenir à une fédération ? NON évidemment , mais on désinforme complétement les gens pour les obliger à se fédérer . Cependant tous les "courreurs " de subventions qui veulent pour la plupart tout faire et ne jamais payer , c'est le retour de baton . Cependant , comme disent les tribunaux , conduisez vous en bons péres de familles , il est prudent de passer une visite annuelle chez son médecin de famille , et je vous rappelle que l'Ulm jouit d'un systéme déclaratif donc votre propre responsabilité ! BONS vols en toute sécurité . Flying

Merci. J'ai ma réponse.

Ceci n'est pas exact, la visite médicale est obligatoire en planeur, que l'on soit dans un club ou non.

[laurentbot]

+ 1 !

[Absha]

Bon allez, je vais faire une réponse vachement plus simple, plus officielle et moins engagée (non ... c'est pas vrai, je ne sur-vends pas ma réponse ) Je vais mettre la conclusion au début pour vous éviter la lecture complète et aller à l'essentiel :

Conclusion / Récapitulatif :

L'ULM n'est soumis à aucun contrôle médical. Néanmoins la FFPLUM comme toutes les fédérations de sport soumis au Ministère des Sports en impose un à son bon vouloir, il faut donc une première et seule visite médicale chez le médecin traitant pour faire de l'ULM.

Le planeur est soumis à la même réglementation que les avions, hélicoptères et ballons libres en terme de pilotes privés. Il faut passer une visite médicale de classe 2. Je rappelle que la classe 3 est celle concernant notamment les contrôleurs aériens et la classe 1 les pilotes professionnels.

Le planeur motorisé (parce que je sens que va y'avoir un coquinou qui va la faire cette question) est soumis aux règles de l'ULM puisque considéré comme un multi-axes (ou ULM Classe 3). Sauf bien entendu si il ne correspond pas à la définition d'un ULM, je pense aux Fournier RF-3/4/5 qui rentrent dans la catégorie des motoplaneurs de classe tourisme.

En sommes ils restent soumis à la visite médicale de classe 2 comme pour tous les pilotes privés, sauf si ils passent sur un appareil de type ULM déclaré comme telle et dont il faudra la licence ULM classe 3. (Se reporter à la fin du texte pour les questions relatives aux cas particuliers des motoplaneurs)


Sources/Partie juridique :

La réponse est partout, et notamment dans le réglo de l'ULM, au chapitre des visites médicales ULM :

Aucune visite médicale n'est exigée pour l'ULM.

La FFPLUM le fait en vertu d'un article du Code des Sports qui stipule [L231-2 du Code des Sports] :

L'obtention ou le renouvellement d'une licence sportive permettant la participation aux compétitions organisées par la fédération sportive qui la délivre est subordonnée à la présentation d'un certificat médical datant de moins d'un an et attestant l'absence de contre-indication à la pratique en compétition de la discipline ou activité sportive pour laquelle elle est sollicitée.

Laquelle phrase était jusqu'au 17 Avril 2010, date de son changement, complétée par :

Les fédérations sportives peuvent, selon une fréquence qu'elles définissent, demander pour une nouvelle délivrance de licence la présentation d'un certificat médical.

Ce qui rendait la compréhension encore plus facile !

Pour les planeurs il ne faut plus se tourner vers le Code des Sports mais vers l'Arrêté du 19 Mai 2008 portant à la modification de l'arrêté du 31 Juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (< c'est classe comme nom pour pilote de planeur ) ainsi que l'arrêté du 2 décembre 1988 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aviation civile :

L'annexe à l'arrêté du 31 juillet 1981 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Le paragraphe 2.3 est ainsi rédigé :
« 2.3. Aptitude physique et mentale.
Les stagiaires et les titulaires de licences mentionnées au paragraphe 2.2 doivent être physiquement et mentalement aptes à piloter des aéronefs. Les conditions de cette aptitude sont fixées par l'arrêté du 2 décembre 1988 modifié relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aviation civile.
Elle est établie par un certificat délivré par une autorité médicale.
Aucun des termes de ce paragraphe ne concerne la licence de pilote d'ULM. »

Ainsi que :

L'article 2 de l'arrêté du 2 décembre 1988 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 2. - Les navigants non professionnels doivent répondre aux conditions d'aptitude physique et mentale de classe 2 qui sont définies en annexe. »

Et enfin :

L'article 8.1 de l'arrêté du 2 décembre 1988 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 8.1. - La durée de validité des certificats médicaux d'aptitude physique et mentale de classe 2 associés à une licence de base avion ou à une licence de pilote privé avion, hélicoptère, planeur ou de ballon libre est fixée dans les conditions citées ci-dessous :
60 mois ;
24 mois pour les détenteurs ayant 40 ans et plus à la date de délivrance du certificat.
Lorsqu'un nouvel examen médical intervient moins de 45 jours avant l'échéance du certificat en cours de validité, la validité du nouveau certificat médical court à compter de la fin de validité du certificat précédent.
Dans le cas d'un examen d'admission ou lorsqu'un examen de renouvellement est effectué en dehors du délai de 45 jours mentionné ci-dessus, la validité du nouveau certificat médical court à compter de la date de l'examen médical jusqu'à la fin du 24e mois ou du 60e mois, selon le cas, qui suit le mois au cours duquel a été effectué cet examen.
Le certificat médical comporte la date de l'examen médical et la date de fin de validité de celui-ci. »

Relatif aux licences nécessaires pour la conduite d'un motoplaneur
Pour un motoplaneur déclaré comme ULM seule la qualification d'ULM Classe 3 est demandée, et la visite médicale chez un médecin traitant s'applique. Le parachute n'est pas obligatoire et l'arrêt de moteur en vol pas réglementé. Pas de carnet de vol.

Pour un motoplaneur type "tourisme" avec une licence de vol à voile (BPP/LAPL(S)/SPL), la visite médicale de Classe 2 est demandée. Le parachute est obligatoire, l'arrêt du moteur en vol autorisé. Le planeur peut être un planeur ULM immatriculé en F-CXXX qui n'est donc pas autorisé à être piloté par un pilote d'ULM ou un motoplaneur de tourisme. Une extension est nécessaire, excepté pour les LAPL(S) et SPL sur un planeur de type ULM F-C et les qualifications nécessaires au type de vol effectué sont les mêmes que sur planeurs non-motorisés - notamment pour le vol local et campagne, la présence du moteur n'autorisant rien de plus. Carnet de vol planeur.

Pour un motoplaneur type "tourisme" avec une licence d'avion (BB/LAPL(A)/PPL(A)/CPL(A)). Qualification SEP pour LAPL, PPL et CPL et autorisation d'utilisation d'un appareil type pour BB. La visite médicale classe 2 est demandée. Le parachute non-obligatoire et l'arrêt du moteur en vol interdit. Carnet de vol avion.

[Yankeeromeo]

Ne t'en fais pas trop, chuck33 : c'est la nature même des fora sur Internet.
On se fait parfois "allumer" pour rien... et c'est parfois même de bonne foi... des fois il arrive aussi de se faire attaquer avec plein de mauvaise foi...

Ce qui est sûr, ce qu'en venant ici, tu tombes entre les gens passionnés, les passions se déchaînent donc facilement. Mais, au bout du compte, c'est quand même plus souvent sympa...

[Jarnicoton]

Aussi est-ce avec la plus grande douceur que l'on signifiera haut et clair à qui que ce soit de ne jamais plus parler en avionnette de visite médicale, de contrôle technique, de transpondeur, etc. !

[Marc B]

il n'ose plus s'attabler au bistrot à la sortie de l'usine.

MODE HS ON

çà c'est un des grands problèmes en France... quand on voit le nombre de gens qui boivent de l'alcool TOUS les jours..... même si c'est qu'un verre de vin à chaque repas, souvent doublé d'un apéro le soir... çà s'appelle de l'alcoolisme, et çà joue vachement sur les réflexes, le champ de vision, et la santé sur le long terme.

et malheureusement, des gens comme çà, qui boivent tous les jours, y'en a aussi en avion, en ulm, en planeur, en hélico, et dans tout ce qui vole...

cherchez bien, vous en connaissez tous un... il y en a même sûrement ici... c'est pas pour jeter la pierre, mais c'est une constatation... il suffit de faire un test... on range la bouteille de rouge qui va avec le fromage, et tous les apéros... pas une goutte d'alcool pendant une semaine (même pas la glace rhum raison qui a juste le gôut) ... si y'a un manque... mieux vaut aller voir un alcoologue....

MODE HS OFF

après pour la visite, c'est un autre débat... mais dans toutes les stats d'accident qu'on voit souvent, c'est quand même très très très rare que ce soit un problème physique.... par contre, c'est quand même vachement souvent un excès de confiance ou un manque de pratique....

Je viens de tomber sur un site canadien fabuleux qui calcule l'espérance de vie. Tu me croiras ou non mais si je passe de 2 verres de vin par jour à 0 dans le questionnaire sans rien changer aux autres réponses... je perd 13 ans d'espérance de vie

http://sante.canoe.ca/health_tools.asp? ... xt_id=2974

Ca me rappelle un rapport de la Lloyd il y a une vingtaine d'années qui démontrait que pour vivre plus vieux, il fallait consommer tout mais modérément (bouffe, alcool, sexe,...)
Bref, vous enlevez l'alcool ou le sexe et vous mourrez plus tôt
Pour la bouffe, c'est encore plus évident

@+
Marc B

[Gilles CHRISTEN]

Hello ...

87 ans

Mais il ne dise pas dans quelle état

Bon , bein je commence bien ma journée moi !

Bien à vous

[Marc B]

Ben... à 87 ans, le jour de ta mort, t'es plus très frais en général.
Sauf si t'es assassiné brutalement par un mari jaloux

[Jarnicoton]

Mon résultat ne correspond pas du tout à ma façon de piloter...

[Pimprenelle]

92 pour moi... finalement, heureusement qu'il y a pas de visite en ULM, parce que je serais sûrement plus bon à grand chose à cet âge là !!!!

[Gilles CHRISTEN]

Hello ...


On devrait faire le même genre de questionnaire, mais plus typé aéro ...

Genre,

Quel classe d'ULM volez-vous ...
volez-vous avec un moteur 2 temps ... ( ou un australien )
Vos ailes sont en Dacron de quel pays ...
Avec vous un train rentrant ...
Une hélice à pas variable électrolytique ...

Et j'en passe des meilleurs

Fausse bonne idée ?


Bien à vous !

[bebe44]

Hello ...


On devrait faire le même genre de questionnaire, mais plus typé aéro ...

Genre,

Quel classe d'ULM volez-vous ...
volez-vous avec un moteur 2 temps ... ( ou un australien )
Vos ailes sont en Dacron de quel pays ...
Avec vous un train rentrant ...
Une hélice à pas variable électrolytique ...
Et j'en passe des meilleurs
Fausse bonne idée ?
Bien à vous !

Tu n'as plus qu'à ...