Peut-on donner un ULM amateur en s'exonérant de toute responsabilité ?

[beaujeu]

Un HM-293 construit il y a une quinzaine d'années par un amateur est à donner. Je le connais ; j'ai volé plusieurs fois dessus.
Le propriétaire-constructeur âgé ne vole plus et en est embarrassé côté hangar. Il serait dommage de le démanteler.
Cependant le propriétaire ne veut voir jamais lui-même ou ses héritiers recherchés au cas où un donataire "américain" se planterait avec, et aurait de méchants ayant-droit.
Ses craintes sont-elles fondées et si oui est-il possible de s'en protéger juridiquement ?

[lolo37]

il suffit de mettre inapte au vol sur le certificat de cession je pense.

[Daniel C]

Nous somme preneurs à l'association (loi de 1901) " les aéroplanes", contre la délivrance d'un CERFA pour bénéficier d'une réduction d'impôt.
Aucun de nos avions ne vole. Nous les collectionnons pour les exposer. Nous avons 11 appareils formule Mignet, tous remis en état, le plus vieux de 1934, le plus jeune en construction.

http://lesaeroplanes.free.fr/messages/collections.htm

Cela enrichira notre collection.
Contact par MP si intéressé.

[Claude Nowak]

Très belle collection.

[Concept NS]

Belle collection en effet.
J'ai toujours trouvé ça dommage tous ces avions privés de vol

[Daniel C]

C'est effectivement dommage.
Il faut savoir que certains avions ne sont plus en état de vol, en particulier les Pou de 1936, l'un n'a jamais été terminé, l'autre a été retrouvé dans un grenier, inachevé. Il a été entoilé en lin il y a plus de 20 ans par l'association ans et refait totalement avec un nouvel entoilage dacron il y a 2 ans. Le Cricri dormait dans un garage et les souris avaient élu domicile dans l'empennage, le Croze LC6 avait fait une sortie de piste et ne pouvait être remis en état de vol avec la sécurité exigée, le Pouplume provient d'un poulailler , le RL19, que nous remettons en état, a été cannibalisé, certains imbéciles ont crevé le revêtement pour récupérer une simple biellette.
Certains sont en état de vol, deux proviennent du Musée d'Angers, d'autres d'héritiers de pilotes décédés. Tous les donateurs ont expressément exigé qu'il ne soient pas remis en vol.
Nous les restaurons et les exposons, dans des écoles, des centre commerciaux, des rassemblements divers etc....sans cela ils seraient destinés à disparaître.

[Gabinger]

Superbe collection, et préserver ces machines c'est tres important. En état de vol ou pas l'important c'est de garder traces de ces apareils modestes que peu de monde pense a conserver (et ca prend de la place des les hangars, du coup, ils finissent souvent mal).

[Daniel C]

Heureusement nous avons encore un peu de place pour les stocker.
Nous avons quelques avions qui sortent de l'ordinaire.
Un des Pou est équipé d'un moteur 2 Temps AVA, l'autre d'un Aubier Dune. Nous exposons, également des moteur Anzani quasiment centenaires, dont un a appartenu à Henri Mignet
On peut aisément comprendre que ces vestiges doivent être conservés précieusement sans risquer de les endommager. Il en est de même pour des appareils construits à un seul exemplaire comme le RL19 qui devrait être remis en état cette année.