Achat de part ULM
Publié : 18 mai 2011, 20:48
Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir des renseignements concernant le rachat de part d'un ULM.
Pour passer le brevet, je compte prendre une part sur un pendulaire. Par contre je ne connais pas du tout les démarches administratives que je dois effectuer...
Quels sont les documents à fournir et à signer? Est ce que j'ai une déclaration à fournir à la préfecture? Comment ca se passe en cas de casse??
J'ai fait quelques recherches sur google mais je n'ai rien trouvé....
Pourriez vous m'éclairer un peu sur la question??
Merci d'avance
Je souhaiterais avoir des renseignements concernant le rachat de part d'un ULM.
Pour passer le brevet, je compte prendre une part sur un pendulaire. Par contre je ne connais pas du tout les démarches administratives que je dois effectuer...
Quels sont les documents à fournir et à signer? Est ce que j'ai une déclaration à fournir à la préfecture? Comment ca se passe en cas de casse??
J'ai fait quelques recherches sur google mais je n'ai rien trouvé....
Pourriez vous m'éclairer un peu sur la question??
Merci d'avance