Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Salut à tous,

Tout est dans le titre ! Quel montage peut-on faire pour ne pas payer la TVA sur ULM/avion ? Création d'entreprise semi-fictive ? Faire quelques baptêmes pour lui donner un objet ?


Ou encore si vous avez des idées pour le payer, tout simplement, beaucoup moins cher. Je sais pas s'il y a des pistes comme l'achat à l'étranger ou je ne sais trop quoi.

Avez-vous des petits montages financiers ou astuces pour gagner quelques milliers d'euros à l'achat ?


Merci par avance !

1000trad a écrit :Salut à tous,

Tout est dans le titre ! Quel montage peut-on faire pour ne pas payer la TVA sur ULM/avion ? Création d'entreprise semi-fictive ? Faire quelques baptêmes pour lui donner un objet ?


Ou encore si vous avez des idées pour le payer, tout simplement, beaucoup moins cher. Je sais pas s'il y a des pistes comme l'achat à l'étranger ou je ne sais trop quoi.

Avez-vous des petits montages financiers ou astuces pour gagner quelques milliers d'euros à l'achat ?


Merci par avance !

Et bien en fait c'est assez simple, il suffit de ne PAS l'acheter, et là t'économise un max, même sur l'assurance et le carburant !

Créer une entreprise implique de s'en occuper, et pour récupérer la TVA... encore faut il en collecter, donc produire un Chiffre d'Affaire au moins équivalent au prix de la machine que tu envisages d'acheter. Ce qui de doute façon aura un coût, financier, en temps etc. Et si ce chiffre d'affaire, tu ne le produit pas, et les résultats qui vont avec, ta "semi-entreprise" sera liquidée et ton jouet vendu aux enchères...

Sinon le plus simple c'est peut être de monter une arnaque au RSA ou aux allocations familiales...

J'ai un peu du mal à comprendre la démarche en fait. Si t'as pas envie de dépenser beaucoup d'argent, inscrits toi en aéroclub et loues une machine à l'heure, achètes à plusieurs (co-propriété), achètes une machine d'occasion... ou choisi une autre activité.

En dernier recours, tu t'installes en Afrique en zone CEMAC, on ne paye pas la TVA sur les ULM / Avions Mais là aussi ça à un coût : container, démontage - remontage, temps passé pour le dédouaner...

Merci pour ta réponse

Créer une entreprise implique de s'en occuper, et pour récupérer la TVA... encore faut il en collecter, donc produire un Chiffre d'Affaire au moins équivalent au prix de la machine que tu envisages d'acheter. Ce qui de doute façon aura un coût, financier, en temps etc. Et si ce chiffre d'affaire, tu ne le produit pas, et les résultats qui vont avec, ta "semi-entreprise" sera liquidée et ton jouet vendu aux enchères...

Et le fait de créer une entreprise déficitaire qui génere quelques CA (léger), et combler le resultat négatif par de l'apport en capital ? Ou bien louer les heures de vol à soit même pour un prix modeste... Après niveau légalité on est limite peut-etre...
J'ouvre ce sujet car j'ai rapidement discuté avec quelqu'un l'an dernier qui a acheté un Boeing Stearman (sans doute à une entreprise, sinon il n'y aurait pas de TVA vu que c'est de l'occassion...), et donc il a créé une boite, il fait voler du monde à un prix astronomique de l'heure. Et ça lui permet de voler presque gratos sur ça machine. Il renfloue le déficit chaque année.

J'ai un peu du mal à comprendre la démarche en fait.

Si t'as pas envie de dépenser beaucoup d'argent, inscrits toi en aéroclub et loues une machine à l'heure,

Oui c'est ce qui est prévu pour l'instant.

achètes à plusieurs (co-propriété), achètes une machine d'occasion...

Ce sont des pistes envisagées.

ou choisi une autre activité.

Euh... ça non c'est pas possible !!

Pour l'installation en Afrique, on y réfléchira plus tard

Mais c'est vrai que la copropriété semble un bon compromis. Mais j'imagine qu'il ne faut pas être plus de 3, sinon ça devient ingérable.
Ou l’éternelle question de la location de la machine à son club afin de générer des revenus. Mais bon, autant ne pas avoir son propre appareil dans ce cas. Ou bien prévoir de bénéficier de la priorité sur tous les membres pour l'utilisation...

Fiou, y'a rien à faire ça coute un bras !

1000trad a écrit :..... si vous avez des idées pour le payer, tout simplement, beaucoup moins cher. Je sais pas s'il y a des pistes comme l'achat à l'étranger ou je ne sais trop quoi.

A part en voler un!!!!
Sinon, pour le payer moins cher, le construire soi-même, en kit ou sur plan, et choisir impérativement, une motorisation autre que celle du diamantaire autrichien!!

Hello ...

Que de bonnes piste dite moi !

Et trouver un mécène qui habite à doua la et qui fait l'intermédiaire pour nous acheter nos machine ...
On payerait par western union, la belle vie quoi ... On pourrait même choisir son immatriculation ( je me réserve le 666 )

Ok ... Ou un Suisse ! Ici c'est que 8 % c'est déjà ça non ?

Et un leasing en mieux quoi

1000trad a écrit : Et le fait de créer une entreprise déficitaire qui génere quelques CA (léger), et combler le resultat négatif par de l'apport en capital ? Ou bien louer les heures de vol à soit même pour un prix modeste... Après niveau légalité on est limite peut-etre...
J'ouvre ce sujet car j'ai rapidement discuté avec quelqu'un l'an dernier qui a acheté un Boeing Stearman (sans doute à une entreprise, sinon il n'y aurait pas de TVA vu que c'est de l'occassion...), et donc il a créé une boite, il fait voler du monde à un prix astronomique de l'heure. Et ça lui permet de voler presque gratos sur ça machine. Il renfloue le déficit chaque année.

Si tu loues ta machine tu as des frais : carburant, assurance plus chère, maintenance, comptabilité, capital de création de la boîte.

Pour récupérer ta TVA il te faut faire un chiffre d'affaire au moins égal au prix de la machine.

Si tu pars sur un engin à 60.000€ TTC, il te faut donc la louer 1.000h à 60€TTC (si tu as dis pas cher). Non seulement au final tu auras une machine qui a 1.000 heures... en plus tu seras en déficit donc apport de capital chaque année.

Autant acheter d'occasion tout de suite.

Comme on dit ici, "moins cher, c'est plus cher".

Donc part sur une occasion, ou en co-propriété. Sachant que dans ce cas 3 co-propriétaire c'est l'idéal. C'est le minimum pour dégager une majorité en cas de déssacord : 2 votant ont la majorité. Alors qu'à 2 il y a intérêt à être toujours d'accord sinon à 50/50 la situation peut rester bloquée longtemps.

Gasoil4ever a écrit :
3 co-propriétaire c'est l'idéal. C'est le minimum pour dégager une majorité en cas de déssacord : 2 votant ont la majorité. Alors qu'à 2 il y a intérêt à être toujours d'accord sinon à 50/50 la situation peut rester bloquée longtemps.

Oui et non

car pour la raison que tu invoque il est vrai que 3 co-propriétaire est l idéal, mais pour le vol ce n'est pas pareil car 3 pilotes et 4 week-end, se pose alors la question " qui vol le 4ème week-end ?"