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Bonjour à tous,

je viens de faire l'acquisition d'une machine d'occasion donc actuellement immatriculée. J'ai en ma possession la carte d'identification barrée mais le vendeur ne retrouve plus la fiche d'identification.
Le bureau DSAC me réclame cette fiche sans quoi le changement de propriétaire de pourra être validé c'est à dire que je n'obtiendrai pas la nouvelle carte d'identification (carte jaune) à mon nom.

Quelle pourrait être la solution ? La machine ayant déjà été immatriculée (donc connue de l'autorité), la DGAC peut elle me fournir un duplicata ?

Dans 15 jours, je ne peux plus voler

D'avance merci.

Emmanuel

salut Emmanuel

Dans ta question :

esoub83 a écrit :Quelle pourrait être la solution ? La machine ayant déjà été immatriculée (donc connue de l'autorité), la DGAC peut elle me fournir un duplicata ?

tu as la réponse.

Il serait peut-être utile que le vendeur fasse une déclaration comme quoi il a perdu la fiche d'identification.

Il faut savoir que cette dite fiche doit faire parti des documents originaux toujours à bord des aéronefs.

tu nous informeras de la suite donnée.

bb

Tu DOIS présenter cette Fiche d'Identification, signée par le CONSTRUCTEUR de l'ULM.
Si c'est un ULM de série, il faut s'adresser au fabricant (ou à l'importateur).
Si c'est une construction amateur, c'est le constructeur (pas le concepteur) qui en est normalement titulaire, et il DOIT te la fournir.
En fait, il s'agit d'une déclaration de conformité entre le Type Identifié et l'exemplaire à identifier.

Merci pour vos réponses.

Il s'agit d'une machine de série. Je tente auprès de la Dgac l'obtention d'un duplicata.
En parallèle, je vais contacter l'importateur qui a un accès direct avec le constructeur.

Suis pas près de revoler !!!!!

Je mes suis trouvé dans la même situation, après une négociation au téléphone la DGAC a accepté de m'envoyer un duplicata de la fiche en leur possession pour compléter mon dossier.

J'ai reçu un duplicata de l'ancien importateur. Le dossier a été transmis à la DSAC. Waiting !!!!

esoub83 a écrit :J'ai reçu un duplicata de l'ancien importateur. Le dossier a été transmis à la DSAC. Waiting !!!!

+1

Juste pour signaler qu'un semaine après l'envoi du dossier, j'ai reçu la nouvelle carte d'identification à mon nom.
L'agent de la DSAC sud-est à été tres réactif. Merci à lui.
Sujet clos.
Bons vols à tous