Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Hello,

Apres un certain nombre de recherches sur ce forum, je n'ai pas trouvé une réponse claire. Savez-vous s'il est possible d'acheter un ULM a l'étranger et continuer a voler avec en gardant son immatriculation étrangère.
Je sais que ca se fait beaucoup pour les avion qui gardent un immat américaine. Il existe la même chose pour les planeurs qui volent en france avec des pilotes français et qui gardent un immat allemande.
Qu'en est-il pour les ULM:
J'ai trouvé ceci:

Un ULM originaire d’un autre Etat européen (*) peut voler sur le territoire français sous réserve de :

détenir une autorisation de vol dans son État d’origine et en respecter les limites
répondre à la définition française de l’ULM (voir article 2 de l’arrêté du 23 septembre 1998 modifié relatif aux ULM)
Pour les ULM originaires d’autres États ou ne répondant pas la définition française de l’ULM, une validation de l’autorisation de vol étrangère doit être obtenue. Voir ci-dessus.

(*) État membre de l’Espace économique européen (États de l’Union Européenne, Islande, Liechtenstein et Norvège)

http://www.developpement-durable.gouv.f ... 40438.html
(le but est d’éviter les tracasseries avec un importateur qui serait peu motivé a vendre un fiche d’identification a un tarif raisonnable ou au moins rapidement)

Hello redge76 et bienvenu ici ...


Alors c'est tout à fait possible, avec juste une petite contrainte...

Pour voler un appareil ( Ulm ) étranger, tu dois posséder la licence d'où il est immatriculé !

C'est moins sexy tout d'un coup, mais c'est possible !

Après, il existe un fabricant qui donne la licence du pays si tu achètes un appareil, si si
Il me l'a dit de vive voix à Friedrchshafen, et j'ai croisé un Suisse qui vole maintenant avec un belle appareil et une licence touuuuuuute neuve

Voilà ...


Bien à vous !

Quel est ce pays ?

Bons vols
Luciano

Avant la création de la classe 6, des français voulant voler en hélico ultra léger en France, ne pouvant le faire, allaient passer leur brevet/licence en Italie et revenaient voler en France avec un appareil enregistré/immatriculé en Italie.

Certains allemands qui veulent échapper aux contraintes très lourdes qui pèsent sur les ULM dans leur pays, viennent passer en France leur brevet et volent chez eux avec leur brevet français sur des machines enregistrées en France.

Il y a plus d'un millier de pilotes belges volant en toute légalité sur ulm identifiés en France, mais ils ont obtenu leurs permis ulm en passant par le cursus complet théorique et pratique français.

J"aimerais connaître le pays dont parle Gilles dans son post précédent, car j'ai des doutes qu'on puisse aussi aisément obtenir une licence sans aucune conditions (sauf, par ex, par équivalence).

Bons vols
Luciano

Je vois pas ou est le probleme, versu Europe, j ai voler 3 mois en immatriculation polonaise, avec un brevet Francais, assuré en France, et avec la benediction de la DGAC en attente de l immat Francaise, ou j ai du arrêter partir du moment ou la machine à etait radier de Pologne, et pas encore Francaise ...

Luciano a écrit : j'ai des doutes qu'on puisse aussi aisément obtenir une licence sans aucune conditions (sauf, par ex, par équivalence).

Salut, si le vendeur est aussi officiellement instructeur du pays en question, peut être peut il délivrer une licence (suivant les pays peut être n'y a-t-il pas de théorique à passer ?).

En général t'es qualifié pour voler sous l'immat arborée.
Y a t'il des pilotes non qualifiés FAA qui volent en November? La logique doit être la même en ULM me semble-t-il
Si j'ai tout faux, vous oubliez
@+
Marc

Hello Luciano ...

Le constructeur dont je parle est le constructeur du Tarragon ...

On en a déjà causé ici sur un gars qui avait commandé un Blacksheap et qui 3ans après, il attendait toujours ...
Alors à Fried, il a fait le saut et il a prit le model exposé !

Hormis le problème du montage à bord qui est assez problèmatique sur cette appareil, il regrette rien

Voilà ...


Bien à vous !

Salut Marc

Pour la FAA et les avions immatriculés en Novembre, la Part 61 (le FCL ricain) est très permissive.
Tu peux voler sur un avion en N avec ta licence nationale sur ton territoire sans licence US. Mais pas ailleurs. Incroyable, non ?
J'imagine que cela sous entend qu'avec l'EASA, on peut voler partout en Europe avec un avion US sans licence américaine...

Sauf que vous parlez là des avions, donc sous la réglementation EASA.
Pour les ULM, les autorités et régulations idoines sont nationales, le cas échéant - la DGAC.

Il est vrai que nombreux ULM-istes belges et allemands volent avec des identifications françaises (à condition que leur aérodrome d'attache soit français, et qu'il y ait un contact en France), mais ces propriétaires le font parce que le système français est plus libéral que les autres. C'est pour la même raison que nombre des pilotes d'avions et de planeurs volent en "November" ou en "Delta".
Mais quel intérêt de voler en France avec une autre immatriculation en ULM ?

Machines d'occasion a l'étranger bien moins chères... et suivant la marque du constructeur et l'honnêteté de l'importateur obtenir le pécieux cézame por immatriculer en France est très très couteux.

Marc B a écrit :En général t'es qualifié pour voler sous l'immat arborée.
Y a t'il des pilotes non qualifiés FAA qui volent en November? La logique doit être la même en ULM me semble-t-il
Si j'ai tout faux, vous oubliez
@+
Marc

Bonjour pour ce qui est du PPL en November (imat américaine) tu peux voler en France avec le PPL Français mais à l'étranger il faut la licence Américaine, donc, il faut la licence américaine.
Pour les ULM légalement il vous faut la licence du pays d'immatriculation de votre aéronef, après faites ce que vous voulez mais le fait est là.

Gabriel.

Même question mais pour un motoplaneur en l'occurence un Pipistrel Sinus 912 immatriculé en italie
Le vendeur m'a déclaré que c'était possible de garder l'immat italienne à condition de disposer du PPL ... que je n'ai pas (je n'ai jamais pratiqué l'avion)
Par contre, j'ai été jadis licencié pilote de planeur en France ... mais ma licence n'est plus à jour depuis bien longtemps. Je vole depuis 14 ans sur un Sinus acquis mi 2006

On m a parlé aussi d'une annexe 8 EASA qui permettrait peut être cela (avec quelques réserves (pas de compétition, d'instruction ...)
Voir https://www.easa.europa.eu/document-lib ... fficial-13

Merci par avance de votre aide

Jacques "nez rouge"

Ne serait ce pas plus simple de poser la question au représentant régional de la DGAC voire à la FFPLUM
Et ensuite de nous communiquer la réponse officielle