Equivalences internationales des appareils et des brevets ?

[aeronautix]

Bon j'espère que j'ai trouvé le bon titre, et qu'Admin va pas râler une fois de plus!

Je me posais une question en bon béotien que je suis: si je vais à l'étranger avec mon brevet français et mon appareil respectueux de la réglementation française, que se passe t'il? Que ce soit pour moi en termes de brevet ou pour mon appareil? Y a t'il des équivalences?

Et quid si je réside à l'étranger?

Aeronautix


Hummmmm, puisqu'il faut râler (et donc trouver un reproche) :
Comme ton texte n'est pas écrit en anglais, mais en français, j'ajoute un espace entre le texte et le point d’interrogation.
Signé : Le gars qui se fait appeler "Admin" et qui est très chiant.

[REBEL 74]

Si tu veux voler à l'etranger avec ta machine: pas de soucis. Si tu veux voler à l'etranger avec une machine du lieu où tu te trouves, soit tu demandes une équivalence aux autorités compétentes, soit tu passes leur brevet ou licence. Si tu veux voler en France avec une machine immatriculée à l'étranger, normalement il faut que tu sois détenteur de la licence du pays dans lequel l'avion est immatriculé. tout ça parait logique.

[PapaMike]

Sauf erreur, les brevets ULM sont propres à chaque pays. IL n'existe donc pas d'équivalence.
Par contre, ce qui compte, ce n'est pas ton domicile mais là où est basée ta machine.

[Luciano]

Je pense qu'il faut faire attention à plusieurs points:
- une licence ULM étant nationale, n'est valable que dans le pays qui l'a délivrée et pour piloter un appareil immatriculé (ou identifié ) dans ce même pays.
- Donc, pour toute utilisation en dehors de son pays d'origine, le détenteur d'une licence ULM pilotant un appareil immatriculé dans son propre pays, devra vérifier à quelles conditions il sera admis à la circulation aérienne dans le pays qu'il envisage de visiter. Suivant les pays, celà se traduira par une démarche administrative résultant en une autorisation formelle et écrite, dans d'autres par application d'une réciprocité convenue entre le pays d'origine et le pays visité, et enfin dans certains cas, par une interdiction pure et simple sauf examens.

_ Au cas ou un pilote licencié ULM dans un pays de la CE, désire piloter une machine portant une immatriculation d'un autre pays de de la CE, il devra s'informer des conditions d'équivalence admises par le pays où le vol aura lieux. C'est ainsi, par exemple, qu'un pilote ayant une licence ULM Belge, n'est pas autorisé à piloter un ULM identifié en France, sans avoir obtenu l'autorisation du pays où le vol s'effectue..

Ceci peut sembler anodin, criticable, stupide, surprenant, .... mais résulte du statut purement national de la législation relative à l'ULM ; l'ignorance ce genre de contraintes peut exposer à de graves ennuis en cas d'accident, puisque les compagnies d'assurances s'empresseront de faire valoir le fait que le pilote n'étant pas qualifié administrativement pour piloter la machine ne sera pas couvert.

Et tout ce qui vient d'être dit plus haut devient encore plus compliqué si l'on parle de licences ou d'immatriculations extracommunautaires.

Bons vols

Luciano

[gazaile100]

Je me permet de pomper honteusement un post de Dominique Mereuze sur un autre forum (Navi pour etre transparent) sur le sujet. j'espère qu'il ne m'en voudra pas.

Bonjour

Source: EMF - Fédération Européenne d'ULM - European Microlight Federation

Voici, à l'usage des pilotes d'ULM qui souhaitent voyager au-dessus des pays de l'Union Européenne, un lien de l'EMF qui leur permettra de se renseigner sur les différentes réglementations nationales.
Il est évident qu'il est, si le voyage est envisagé, utile de se faire confirmer les renseignements à disposition sur le site auprès des autorités nationales concernées (il peut y avoir des changements inopinés !).

On notera que:

- pour les ULM français (à l'exception des Autogires et des ULM Hélicoptères) et les avions de construction amateur, en kit, sur plan ou orphelins, le survol de la Grande Bretagne leur est maintenant possible, sans autorisation et sans paiement de taxes (séjour de moins de 28 Jours).

- la taxe de "Luxe" Italienne n'est pas due non plus par nos ULM, ainsi que pour les avions étrangers, pour un séjour de moins de 45 jours.

http://xa.yimg.com/kq/groups/17507865/1 ... y%2012.pdf

Le site est en anglais.

Amicalement

Dominique

et j'ajoute un autre lien tiré du meme fil du forum cité plus haut.

Bonjour,

merci Dominique, c'est bien que ce document très complet soit remis à jour

l'autre lien le plus sympa à ce jour pour l'aviation est sur le site d'Eurocontrol

inscrivez-vouc ici : http://ead-website.ead-it.com/publicuse ... ration.jsp
c'est gratuit

on retrouve toutes les infos et même plus que nécessaire pour faire un voyage (VAC, Règlementations, taxes...)
par contre, il faut chercher les petites lignes qui parlent d'ULM

Bons vols

Alain

Merci aux auteurs.
Si ça peut éclairer votre lanterne...

[F05]

Pour le Royaume-Uni il y a un accord récent qui concerne aussi les ULM. J' ai mis en ligne l'article tiré de la revue de la DGAC et titré Accord France-Royaume-Uni. Il n'a attiré que 42 visites mais peut-être que j'étais le dernier au courant. Bons vols.

[PapaMike]

Merci gazaile100, j'avais perdu ce document de vue

[gazaile100]

Ca aurait pu te servir pourtant, si j'ai bien compris...
Heureusement, pas besoin de tout ça pour Corbeny.

[PapaMike]

J'ai trouvé les infos nécessaires via notre forum, mais je ne parvenais plus à mettre la main sur ce document précieux.
Notre prochain voyage passera par la Hollande, le Danemark, la Suède et pour finir la Norvège à Bødø fin juin...