quand un pilot est command de bord?

[kct]

Bonjour,

J'ai acheté un ULM venant d'étranger.

Le vendeur fait une prise en main qui résultait dans un crash. J'était assis sur la place gauche pendant la familiarisation. La machine est toujours registre d'étranger et il est la seule pilote qui peut légalement voler sur la machine. Donc je suis un "passager".

Question: qui est légalement le commandant de bord?

Cordialement kct

[Luciano]

Pas facile de répondre à ce genre de questions.
Il faudrait avant tout connaître les circonstances exactes de cet événnement; en répondant, par exemple, à des questions du genre:
- qui pilotait
- nationalité de l'appareil et des licences de vol
- endroit où çà s'est passé
- la vente était-elle conclue
- l'un des deux pilotes est-il instructeur
- appareil était-il assuré, souscripteur, type de couverture, auprès de quelle compagnie, ....
-dégâts autres que matériels et/ou à des tiers
- ....

Sur base de tous ces éléments, un expert pourra établir qui, juridiquement, doit ětre considéré comme CdB.

Pas simple et mal parti car çà pourrait aller jusqu'à conclure que l'appareil était piloté illégalement par quelqu'un démuni de licence et d'assurance.

Bons vols
Luciano

[Marc B]

Plus simplement peut-être, y a t-il aux Pays-Bas obligation pour le CdB de piloter à gauche? L'aéronef est toujours soumis à ses règles nationales.
Le vol a t-il été enregistré dans un registre au départ du vol? Si oui, à quel nom?
Bien relire toutes les clauses de l'assurance, la réponse y est peut-être.
@+ et bonne chance
Marc